Les cartables nationaux de documentation (CND) sont des listes de documents publics qui fournissent de l’information sur les conditions dans les pays. Ils sont périodiquement mis à jour au moyen de renseignements accessibles au public. Les CND portant sur des pays à l’égard desquels un grand nombre de demandes d’asile sont présentées peuvent être mis à jour plus fréquemment. Les mises à jour peuvent être retardées en période de changements rapides et d’incertitude pour permettre la constitution d’un corpus de renseignements pertinents.
Les CND visent à appuyer le processus d’octroi de l’asile. Ils ne doivent pas être interprétés comme une reconnaissance de la souveraineté ou du statut politique d’un territoire.
Les CND, qui comprennent les réponses aux demandes d’information (RDI) que la Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada publie sur son site Web, peuvent contenir des documents annexés qui ne sont pas accessibles en ligne. Pour obtenir une copie d’un document annexé, veuillez en faire la demande
par courriel.
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Le
28 juillet 2022, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel.
-
Décision TC1-05038 – L'interprétation appropriée de l'exception de « risque généralisé » à la protection prévue au sous-alinéa 97(1)b)(ii) de la Loi dans les demandes d'asile concernant des allégations de ciblage par des gangs et d'autres actes criminels.
Le
22 décembre 2020, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel :
-
Décision MB8-00025 – Le présent guide jurisprudentiel visant à savoir si les commissaires, lorsqu'ils appliquent la section E de l'article premier de la Convention relative au statut des réfugiés, devraient tenir compte des allégations concernant les risques dans un pays de résidence s'ils concluent que le demandeur d'asile a les droits et les obligations attachés à la possession de la nationalité dans ce pays.
Le
6 juillet 2018, le président a désigné la décision qui suit de la Section d’appels des réfugiés comme étant un
guide jurisprudentiel :
-
Décision TB7-19851 – Nigéria – Le présent guide jurisprudentiel traite des différentes possibilités de refuge intérieur dans les grandes villes du sud et du centre du Nigéria pour les demandeurs d’asile qui fuient des acteurs non étatiques.
Révoqué
La documentation sur le pays mentionné dans cette décision est incluse à l’article 16 dans le cartable national de documentation, cartable mis à jour le 10 juillet 2018.
Le
20 juillet 2017, le président a désigné les décisions qui suivent de la Section d’appels des réfugiés comme
guides jurisprudentiels :
-
Décision TB7-01837 – Pakistan – Si le traitement réservé aux Ahmadis au Pakistan équivaut à de la persécution, s’ils peuvent se prévaloir de la protection de l’État et s’il existe une possibilité de refuge intérieur viable.
-
Décision MB6-01059/60 – Inde – Existence d’une possibilité de refuge intérieur en Inde pour les demandeurs d’asile du Pendjab.
Révoqué
-
Décision TB6-11632 – Chine – Analyse de l’efficacité du réseau informatique national chinois connu sous le nom de projet Bouclier d’or, et s’emploie à répondre à la question visant à savoir si, compte tenu de ce réseau, une personne recherchée par les autorités peut quitter la Chine à un aéroport munie d’un passeport authentique.
Révoqué
La documentation sur les pays mentionnée dans chacune de ces décisions est incluse à l’article 16 dans les cartables nationaux de documentation, cartables mis à jour le 20 juillet 2017.
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31 mars 2025
SYRIE
Liste de documents
1.
Renseignements généraux et cartes
Source :
Nations Unies. Section de la Cartographie.
Date du document :
Août 2022
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syria: Country Focus. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syria. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
19 mars 2025
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Syrian Arab Republic: Humanitarian Atlas. Reference Maps.
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Janvier 2017
Date de consultation :
29 septembre 2017
Titre :
Syria: The 75-Day Siege of Daraa al-Balad
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syrian fighters name Mohammed al-Bashir as caretaker prime minister
Date du document :
10 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria: Health care services availability and accessibility in Damascus, Rural Damascus, Tartous and Latakia
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mars 2022
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Armed Conflict in Syria: Overview and U.S. Response
Source :
États-Unis. Congressional Research Service.
Date du document :
8 novembre 2022
Auteur :
Christopher M. Blanchard
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Situation dans le gouvernorat d'Idlib depuis 2016
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
27 avril 2023
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Humanitarian Situation Overview of Syria (HSOS) Ar-Raqqa City: Urban household assessment summer 2024
Date du document :
29 octobre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
From Syrian jihadist leader to rebel politician: How Abu Mohammed al-Jolani reinvented himself
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
8 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Position du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) sur les retours en République arabe syrienne
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
Décembre 2024
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Whole of Syria. Cholera Outbreak Situation Report No. 21.
Source :
Fonds des Nations Unies pour l'enfance et al.
Date du document :
23 novembre 2023
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syrie : Situation dans les zones reconquises par les forces pro-régime depuis 2020 : Alep, Homs, Damas et sa campagne (Rif de Damas), Idlib, Deraa et Qouneitra
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
13 décembre 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Situation sécuritaire dans le gouvernorat de Soueïda entre 2020 et 2022
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
28 février 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Situation Report #3, January 26th, 2024: Continued Impact of Damaged and Destroyed Critical Infrastructures in Northeast Syria
Source :
Northeast Syria NGO Forum
Date du document :
26 janvier 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syrian-Russian Alliance Forces Have Committed Violations that Constitute Crimes Against Humanity and War Crimes Through Unlawful Attack Against Northwestern Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
13 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrian Arab Republic. Humanitarian Needs Overview 2024.
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Février 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Rapid needs assessment in response to conflict escalation in Greater Idleb
Source :
REACH Initiative
Date du document :
18 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Présentation de la Syrie
Source :
France. Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Date du document :
Août 2021
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Syria: Security situation. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
22 octobre 2024
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
Syria: Targeting of individuals. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Septembre 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria: Socio-economic situation in Damascus City. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Août 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Actors.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Décembre 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
General Country of Origin Information Report on Syria
Source :
Pays-Bas. Ministère des affaires étrangères.
Date du document :
Août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. BTI 2024 Country Report.
Date du document :
Mars 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syria. Health Sector Bulletin: August 2024.
Date du document :
Août 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Russia gave asylum to deposed Syrian President al-Assad, Kremlin confirms
Date du document :
9 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrie : Veille sécuritaire du 1er janvier au 31 décembre 2023
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
15 février 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syria: Security and Socioeconomic Situation in Homs Governorate
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria Conflict Overview: 2011-2021. In Focus.
Source :
États-Unis. Congressional Research Service.
Date du document :
3 août 2023
Auteur :
Christopher M. Blanchard
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Ruling over Aleppo's Ruins. Middle East Report N°234.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
9 mai 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria's Kurds faced with all-out war as Turkey, Sunni allies target Kobani
Date du document :
10 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrie : Le gouvernement a utilisé des armes à sous-munitions dans le nord-ouest du pays
Date du document :
5 novembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Parties to Conflict Aggravate Cholera Epidemic
Date du document :
7 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Civilian Homes Demolished in Security Operation
Date du document :
1 novembre 2022
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
The End of Assad: A New Chapter in Syrian History
Source :
Italian Institute for International political Studies
Date du document :
8 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Northeast Syria: Turkish Strikes Disrupt Water, Electricity
Date du document :
26 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
North-West Syria. Situation Report.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
18 octobre 2024
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
COI Query Response. Syria: Major human rights, security, and socio-economic developments.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
6 décembre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Israel seizing on Syria chaos to strike military assets
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
11 décembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria: Which groups have been fighting each other and where?
Source :
Armed Conflict Location & Event Data
Date du document :
11 décembre 2024
Auteur :
Muaz Al Abdullah
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrian Arab Republic: Flash Update No. 4 on the recent developments in Syria (As of 10 December 2024)
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
10 décembre 2024
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Priorities after Assad's Fall
Source :
International Crisis Group
Date du document :
12 décembre 2024
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Country of Origin Information: Thematic COI Report. Security situation in North and East Syria before the downfall of the Assad government.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service; Swedish Migration Agency
Date du document :
Janvier 2025
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
The Alawites caught between revenge and a new Syria
Source :
The New Humanitarian
Date du document :
26 mars 2025
Date de consultation :
27 mars 2025
Titre :
Syria flashes signs of peril and promise in a week of violence and diplomacy
Source :
Associated Press
Date du document :
13 mars 2025
Date de consultation :
21 mars 2025
2.
Information sur les droits de la personne
Titre :
Syria. Country Reports on Human Rights Practices for 2023.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
22 avril 2024
Date de consultation :
19 mai 2024
Titre :
Syrie. La situation des droits humains dans le monde : avril 2024.
Source :
Amnesty International
Date du document :
23 avril 2024
Numéros de pages :
456–461
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie. Rapport mondial 2025 : Événements de 2024.
Date du document :
Janvier 2025
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
Résolution adoptée par le Conseil des droits de l'homme le 4 avril 2024
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
9 avril 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Freedom in the World 2024.
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Rapport national soumis conformément au paragraphe 15 a) de l'annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme : République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/1
Date du document :
17 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
13th Annual Report. Most Notable Human Rights Violations in Syria in 2023: Political Transition and Progress Towards Democracy is the Only Way to End Violations in Syria.
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
23 janvier 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Welcome No More: How Turkey Targets Increasingly Vulnerable Syrians
Source :
Tahrir Institute for Middle East Policy
Date du document :
11 octobre 2023
Auteur :
Elise Daniaud Oudeh; Hussam al-Nahar
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Application des résolutions 2139 (2014), 2165 (2014), 2191 (2014), 2258 (2015), 2332 (2016), 2393 (2017), 2401 (2018), 2449 (2018), 2504 (2020), 2533 (2020), 2585 (2021), 2642 (2022) et 2672 (2023) du Conseil de sécurité : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
24 août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Droits de l'homme dans le Golan syrien occupé: Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Assemblée générale.
Date du document :
15 mars 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Escalating human rights violations in Syria's Afrin: 2024 update
Source :
Ceasefire Centre for Civilian Rights; YASA
Date du document :
14 mai 2024
Auteur :
Mariana Karkoutly
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Quatrième rapport périodique soumis par la République arabe syrienne en application de l'article 40 du Pacte, attendu en 2009
Date du document :
27 mai 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
‘Unbearable Living Conditions': Inadequate access to economic and social rights in displacement camps in north-west Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
5 juillet 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Compilation concernant la République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/2
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
17 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Résumé des communications des parties prenantes concernant la République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/3
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
1 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
12 août 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
“Everything is by the Power of the Weapon”: Abuses and Impunity in Turkish-Occupied Northern Syria
Date du document :
29 février 2024
Réviseur :
Adam Coogle; Tom Porteous
Date de consultation :
3 décembre 2024
3.
Pièces d'identité et citoyenneté
Titre :
Legislative Decree 276 - Nationality Law
Date de consultation :
5 novembre 2012
Titre :
Syria. U.S. Visa: Reciprocity and Civil Documents by Country.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date de consultation :
16 décembre 2024
Titre :
Information sur les exigences et la marche à suivre pour obtenir, renouveler et remplacer un passeport et une carte nationale, y compris au Canada et dans les pays voisins; information sur les détails contenus dans chaque document, y compris ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
11 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Arménie et Syrie : Information sur la marche à suivre pour les Syriens d'origine arménienne qui souhaitent obtenir la citoyenneté arménienne à partir d'autres pays, tel que le Canada
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
11 octobre 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Information sur les possibilités de renouvellement d'un passeport, les exigences et la marche à suivre pour les Syriens vivant à l'étranger, en particulier ceux qui résident au Canada et en Grèce (janvier-juillet 2013)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
30 juillet 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Information sur les droits et les obligations prévus par la loi pour un Palestinien qui possède un titre de voyage syrien, y compris information indiquant s'il doit effectuer le service militaire; si les droits et les obligations s'appliquent ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
22 novembre 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Understanding statelessness in the Syria refugee context
Source :
Institute on Statelessness and Inclusion; Conseil norvégien pour les réfugiés
Auteur :
Zahra Albarazi; Laura van Waas
Date de consultation :
31 août 2017
Titre :
Nationality, Documentation, and Statelessness in Syria
Source :
Institute on Statelessness and Inclusion; Conseil norvégien pour les réfugiés
Date de consultation :
31 août 2017
Titre :
Arabie saoudite et Émirats arabes unis : information sur les permis de travail et les permis de séjour; les droits liés à la citoyenneté dont jouissent les enfants nés de parents syriens en Arabie saoudite et aux Émirats arabes unis
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
13 août 2014
Date de consultation :
28 août 2014
Titre :
Civil Documentation and Registration in the Syrian Arab Republic
Source :
Syrie. Ministry of Interior. Civil Affairs Directorate.;Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
25 avril 2019
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Report on Citizenship Law: Syria
Code :
RSCAS/GLOBALCIT-CR 2021/15
Source :
European University Institute. Global Citizenship Observatory.
Date du document :
Juillet 2021
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Justice for Life Comment on New Civil Status Law 2021
Date du document :
Mai 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Documents and freedom of movement in North and East Syria (NES).
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Août 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Children on the Margins: The Impacts of Depriving Children of their Right to Nationality and Legal Identity in Northwest Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés ; Fletcher School of Global Affairs International Law Practicum
Date du document :
Juillet 2023
Auteur :
Christine Bustany
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Ajanib and Maktoumeen Citizenship and Military Service
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
4.
Activités et organisations politiques
Titre :
À propos du parlement ; Résultats des élections. République arabe syrienne : Assemblée du Peuple.
Source :
Union interparlementaire. Parline.
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Election for President of 26 May 2021.
Source :
International Foundation for Electoral Systems. Election Guide.
Date de consultation :
16 décembre 2021
Titre :
Inside Syria's Clapping Chamber: Dynamics of the 2020 Parliamentary Elections
Date du document :
28 janvier 2021
Auteur :
Karam Shaar; Samy Akil
Date de consultation :
16 décembre 2021
Titre :
Assessment of the Syrian 2021 Presidential Election
Source :
International Foundation for Electoral Systems
Date du document :
Décembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
The Syrian Regime's 2024 Parliamentary Elections Are Illegitimate and Predetermined by the Regime's Security Apparatus
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
24 juillet 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Kurdish-led SDF agrees to integrate with Syrian government forces
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
11 mars 2025
Auteur :
David Gritten; Lina Sinjab
Date de consultation :
24 mars 2025
5.
Questions liées au genre, violence familiale et enfants
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Situation of women.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Février 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Facing an impossible choice: Refugee women's housing, land and property rights in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés
Date du document :
27 août 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
“I lost my dignity”: Sexual and gender-based violence in the Syrian Arab Republic. Conference room paper of the Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic.
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
8 mars 2018
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
On International Women's Day: The Devastating Earthquake that Hit Northwestern Syria Has Exacerbated the Dire Situation of Women, With No Fewer than 35,000 Women Losing Their Homes in the Earthquake
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
8 mars 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Sacrificing the Future to Survive the Present: Findings from the whole of Syria. Rapid Gender Analysis.
Date du document :
Avril 2022
Réviseur :
Zenab Bagha; Johanna Wynn Mitscherlich
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Les enfants et le conflit armé en République arabe syrienne : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
27 octobre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Gendered impact of the conflict in the Syrian Arab Republic on women and girls. Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
12 juin 2023
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
She Pays the Highest Price: The Toll of Conflict on Sexual and Reproductive Health in Northwest Syria
Source :
Physicians for Human Rights et al.
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
How is Violence Against Women Written into Syrian Laws and Society?
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Voices from Syria 2024: Assessment Findings of the Humanitarian Needs Overview
Source :
Fonds des Nations Unies pour la population
Date du document :
10 novembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Observations finales concernant le cinquième rapport périodique de la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Comité des droits de l'enfant.
Date du document :
6 mars 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
“It Was Really Hard to Protect Myself”: Impact of the Armed Conflict in Syria on Children with Disabilities
Date du document :
8 septembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: 185 Cases of “Honor Killing” since 2019
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
25 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
SNHR's 13th Annual Report on Violations Against Females in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
25 novembre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria. Social Institutions and Gender Index 2023.
Source :
Organisation de coopération et de développement économiques
Date du document :
17 juin 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria. State-Sponsored Homophobia 2019.
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
Mars 2019
Numéros de pages :
475–476
Auteur :
Lucas Ramón Mendos
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
“They Treated Us in Monstrous Ways”: Sexual Violence Against Men, Boys, and Transgender Women in the Syrian Conflict
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
29 juillet 2020
Auteur :
Zeynep Pınar Erdem
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrie. Nos identités en état d'arrestation : État des lieux des persécutions étatiques subies par les minorités sexuelles et de genre dans les pays pénalisant les actes sexuels consensuels entre personnes de même sexe ou les expressions de genre no...
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
Novembre 2023
Numéros de pages :
238–240
Auteur :
Kellyn Botha et al.
Réviseur :
Lucas Ramón Mendos
Date de consultation :
18 décembre 2024
7.
Criminalité et corruption
Titre :
Syria: Tier 3. Trafficking in Persons Report 2024.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
24 juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Information sur les forces de l'opposition s'étant livrées à des enlèvements et à l'extorsion et les régions où elles exercent leurs activités dans le pays; la fréquence des enlèvements et des cas d'extorsion commis contre des civils par des ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
14 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Syria: Recruitment to Opposition Groups
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Décembre 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
« Mon fils est juste un enfant comme les autres » : Expériences d'enfants rapatriés des camps pour suspects de l'EI et leurs familles dans le nord-est de la Syrie
Date du document :
21 novembre 2022
Réviseur :
Bede Sheppard; Tom Porteous
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
SNHR's Ninth Annual Report on the Most Notable Violations by Russian Forces Since the Launch of Russia's Military Intervention in Syria on September 30, 2015
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 septembre 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie : La situation sécuritaire dans le gouvernorat de Deraa entre juin 2018 et septembre 2021
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
18 janvier 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Global Organized Crime Index 2023.
Source :
Global Initiative Against Transnational Organized Crime
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Containing a Resilient ISIS in Central and North-eastern Syria. Middle East Report N°236.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
18 juillet 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Country Reports on Terrorism 2021.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
27 février 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Smoke and mirrors: The Syrian regime's dubious anti-drug campaigns
Source :
Middle East Institute
Date du document :
11 juillet 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie : Mettre fin aux massacres dans la zone côtière et protéger les civils
Date du document :
10 mars 2025
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
Syria: Military Service. Report based on a fact-finding mission to Istanbul and Beirut (17-25 February 2020).
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Information sur les modifications aux exemptions prévues par la loi concernant le service militaire obligatoire, y compris sur leur mise en œuvre (janvier-juillet 2017)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
18 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Syria: Military service
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Janvier 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Military service.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Avril 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria: Military Recruitment in North and East Syria
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie : report du service militaire pour les étudiants
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
11 juin 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrie: recrutement de Kurdes apatrides dans l'armée syrienne
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
21 janvier 2019
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
Syria: Military recruitment in Hasakah Governorate
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
At Least 156 Children Still Conscripted by Syrian Democratic Forces
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
16 décembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Military service: recruitment procedure, conscripts' duties and military service for naturalised Ajanibs
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juillet 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : La brigade 55 de la 24e division de l'armée de l'air
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
19 juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
9.
Systèmes judiciaire, juridique et pénal
Titre :
Syria. Aftermath: Injustice, torture and death in detention in north-east Syria.
Source :
Amnesty International
Date du document :
17 avril 2024
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
An Instrument of Death and Disappearance: How the Syrian Regime Uses Military Field Courts Against Activists and Dissidents
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
12 septembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
New law paves way for justice for prisoners convicted in flawed trials in north-east Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
23 juillet 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Detention in the Syrian Arab Republic: A Way Forward
Source :
Nations Unies. Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic
Date du document :
8 mars 2018
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
9 février 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
The Syrian Regime is Accused of Killing 15,051 Individuals, Including 190 Children and 94 Women, Under Torture in Its Detention Centers Since March 2011, While Nearly 136,000 Remain Forcibly Disappeared
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
10 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
On the International Day in Support of Victims of Torture: SNHR has documented the death of 15,383 Syrians under torture since March 2011, with 157,287 still detained and/or forcibly disappeared
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
26 juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrian leader signs constitution that puts the country under an Islamist group's rule for 5 years
Source :
Associated Press
Date du document :
13 mars 2025
Auteur :
Ghaith Alsayed; Kareem Chehayeb
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
Torture in Syrian Prisons is Not a Joke: Syria Passes Law Criminalizing Torture
Date du document :
1 avril 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Case Study: The Laws and Mechanisms Underlying the Death Penalty in Syria
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Octobre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Policy Brief: Summer 2022. Dispossession in Syria: A Fundamental Piece of the Accountability Puzzle.
Source :
International Legal Assistance Consortium
Auteur :
Barbara McCallin
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Le Haut conseil judiciaire issu de l'opposition
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
15 mars 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
10.
Police et forces de sécurité
Titre :
Syrie : Les “ chabbiha “ ou miliciens pro-régime
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 novembre 2017
Date de consultation :
20 décembre 2024
Titre :
Northeast Syria: Fate of Hundreds of Boys Trapped in Siege Unknown
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
4 février 2022
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
SNHR's 13th Annual Report on Enforced Disappearance in Syria on the International Day of the Disappeared: Enforced Disappearance is an Ongoing Crime in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 août 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria: The Special Forces and the elite units
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Assad Rex? Assessing the autonomy of Syrian armed groups fighting for the regime
Source :
Clingendael: Netherlands Institute of International Relations
Date du document :
Septembre 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
Syria. Freedom on the Net 2020.
Réviseur :
Elisha Aaron et al.
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
On World Press Freedom Day: 717 Journalists and Media Workers Have Been Documented as Killed by the Parties to the Conflict and Controlling Forces in Syria Since March 2011, Including 53 Who Died due Torture
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
3 mai 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie. Classement mondial de la liberté de la presse 2024.
Source :
Reporters sans frontières
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
The Syrian Regime's Law No. 19 of 2024 on Establishing a Media Ministry Blatantly Violates Freedom of Media, Opinion, and Expression
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
13 juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. International Religious Freedom Report for 2023.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
26 juin 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Information sur les murshidis [mourchidites ou Murshidiyya], y compris sur le traitement qui leur est réservé, notamment dans la ville de Lattaquié (2014-avril 2016)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
22 avril 2016
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Information sur la situation des chiites et des alaouites, y compris le traitement qui leur est réservé par les autorités et les insurgés; information indiquant si les insurgés considèrent que les chiites et les alaouites sont loyaux au président...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
3 juin 2013
Date de consultation :
29 juillet 2013
Titre :
Information sur la situation des personnes athées ou perçues comme telles; le traitement que la société et les autorités leur réservent; la protection que leur offre l'État (2013-juillet 2015)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
4 août 2015
Date de consultation :
24 août 2015
Titre :
Information sur la situation des chrétiens, y compris s'ils sont perçus comme étant fidèles au président Assad; information sur le traitement que le régime et les forces de l'opposition réservent aux chrétiens; protection offerte par ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
6 août 2015
Date de consultation :
24 août 2015
Titre :
Syrie : Situation des Syriens convertis de l'islam vers le christianisme
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 février 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Égypte et Syrie: Information sur les croyances et les pratiques des chrétiens coptes en Égypte et des chrétiens syriaques orthodoxes en Syrie, y compris les sacrements, les jours saints, les symboles et les documents officiels; l'histoire et la structure de ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
10 octobre 2013
Date de consultation :
19 décembre 2013
Titre :
Syria. United States Commission on International Religious Freedom. 2024 Annual Report.
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
1 mai 2024
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Religious Governance in Syria Amid Territorial Fragmentation. Islamic Institutions in Arab States: Mapping the Dynamics of Control, Co-option, and Contention.
Source :
Carnegie Endowment for International Peace
Date du document :
7 juin 2021
Auteur :
Thomas Pierret; Laila Alrefaai
Réviseur :
Frederic Wehrey
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Christians in Syria: Current Situation and Future Outlook
Source :
Konrad Adenauer Stiftung
Date du document :
7 février 2017
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Factsheet: Religious Freedom in Syria
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Les communautés ethniques et religieuses depuis le début du conflit
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
17 novembre 2016
Date de consultation :
6 septembre 2017
13.
Nationalité, ethnie et race
Titre :
Syrie : situation d'une femme yézidie seule à Afrin
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
28 février 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria: Palestinians in Damascus and Rural Damascus governorates
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur la situation des Druzes, y compris s'ils sont perçus par les groupes d'insurgés comme étant fidèles au président Assad; information sur le traitement que leur réservent les autorités et les groupes d'insurgés (janvier 2015-novembre 2015)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
26 novembre 2015
Date de consultation :
17 décembre 2015
Titre :
Syria. World Directory of Minorities and Indigenous Peoples.
Source :
Minority Rights Group International
Date du document :
Juin 2019
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Idlib's Druze Complain of Persecution
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Kurdish political parties in Syria. The Kurds: History, Religion, Language, Politics
Source :
Austrian Federal Office for Immigration and Asylum, COI unit
Numéros de pages :
112–138
Date de consultation :
14 décembre 2022
14.
Sortie/Entrée et liberté de circulation
Titre :
“Our Lives Are Like Death”: Syrian Refugee Returns from Lebanon and Jordan
Date du document :
20 octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrian Arab Republic. Overview of Refugee and Asylum-Seeker Population As of (1st Sep 2024).
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
9 septembre 2024
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Situation of returnees from abroad.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Juin 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur le traitement réservé aux personnes qui retournent au pays à leur arrivée à l'aéroport international de Damas et aux postes frontaliers terrestres internationaux, y compris les demandeurs d'asile déboutés, les personnes sorties du...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
19 janvier 2016
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Returnees in Syria: Sustainable reintegration and durable solutions, or a return to displacement?
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés. Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Novembre 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
“You're Going to Your Death”: Violations Against Syrian Refugees Returning to Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
7 septembre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
2024 Q2 (April - June) Displacement Update - North West Syria
Source :
The Global Camp Coordination and Camp Management
Date du document :
15 août 2024
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
Trapped in Between Lebanon and Syria: The Absence of Durable Solutions for Syria's Refugees
Date du document :
Octobre 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria: Security clearance and status settlement for returnees
Source :
Danemark.Danish Immigration Service.
Date du document :
Décembre 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Position paper on perspectives of forced displaced Syrian women on their conditions, rights, and demands
Source :
Women Now for Development
Date du document :
Janvier 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrians Fleeing Lebanon Risk Repression Upon Return
Date du document :
30 octobre 2024
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria: Consequences of leaving a public sector position without notice
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur les contrôles et la procédure de sortie à l'aéroport international de Damas, y compris information indiquant si un timbre est apposé dans le passeport d'un étranger au moment du départ; information indiquant si les ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
9 septembre 2019
Date de consultation :
26 septembre 2019
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Internally displaced persons, returnees and internal mobility.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Avril 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Türkiye: Syrians in Türkiye – the Temporary Protection Regulation and its implementation
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Turkey: Hundreds of Refugees Deported to Syria
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
24 octobre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Lebanon: Transit for Syrians and Palestinians from Syria (PRS)
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Treatment upon return
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Shaken to the Core in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés.Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Août 2023
Auteur :
Clémentine André; Katharina Borsig
Date de consultation :
20 décembre 2024
Titre :
Easing Syrian Refugees' Plight in Lebanon. Middle East Report N°211.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
13 février 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Issues regarding return
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Returnees. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
On World Refugee Day: Syria is Still Unsafe, The Return of Millions of Refugees Hinges on Realizing a Democratic Political Change
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
20 juin 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Nord-est de la Syrie : Les détenus des camps confrontés à un avenir incertain
Date du document :
7 février 2025
Date de consultation :
24 mars 2025
15.
Marché du travail et syndicats - (aucun document dans cette section)
16.
Autres - (aucun document dans cette section)
Les changements suivants ont été apportés à l'ancienne version du cartable datée du 31 mai 2024 :
Titre :
Syria: Country Focus. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2023
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/easo/PLib/2023_10_EUAA_COI_Report_Syria_Country_focus.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
6 décembre 2023
Adresse URL :
https://www.cia.gov/the-world-factbook/countries/syria/
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
11 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.cia.gov/the-world-factbook/countries/syria/
Date de consultation :
16 décembre 2024
Titre :
Humanitarian Situation Overview of Syria (HSOS): Ar-Raqqa City. Urban household assessment, Summer 2023.
Date du document :
4 septembre 2023
Adresse URL :
https://repository.impact-initiatives.org/document/reach/667b64c0/REACH_SYR_Situation-Overview_HSOS-Urban-Raqqa_Summer-2023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Whole of Syria. Cholera Outbreak Situation Report No. 20.
Source :
Fonds des Nations Unies pour l'enfance et al.
Date du document :
23 octobre 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/522046ab-5a92-49ac-86c7-70bee5f4bcf5/WoS%20_Cholera_Situation%20Report%20%2320_%2023Oct23.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Situation Report #2, October 16, 2023. Impact of Hostilities Targeting Critical Civilian Infrastructures in Northeast Syria.
Source :
Northeast Syria NGO Forum
Date du document :
16 octobre 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/4e13f36d-9190-43f5-8f30-176960381d4b/NESF%20Sitrep%202_Impact%20of%20Hostilities%20Targeting%20Critical%20Civilian%20Infrastructures%20in%20Northeast%20Syria_October%202023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Humanitarian Needs Overview: Syrian Arab Republic
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Décembre 2022
Adresse URL :
https://www.humanitarianresponse.info/sites/www.humanitarianresponse.info/files/documents/files/hno_2023-rev-1.12_1.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Security situation. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2023
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/easo/PLib/2023_10_EUAA_COI_Report_Syria_Security_situation.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. BTI 2022 Country Report.
Date du document :
Février 2022
Adresse URL :
https://bti-project.org/en/reports/country-report/SYR
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
North-West Syria. Situation Report.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
2 novembre 2023
Adresse URL :
https://reports.unocha.org/en/country/syria/?
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie. Amnesty International – Rapport 2022/23 : la situation des droits humains dans le monde.
Source :
Amnesty International
Date du document :
27 mars 2023
Numéros de pages :
450–455
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/wp-content/uploads/sites/8/2023/04/POL1056702023FRENCH.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. World Report 2023: Events of 2022.
Date du document :
Janvier 2023
Adresse URL :
https://www.hrw.org/world-report/2023/country-chapters/syria
Date de consultation :
15 décembre 2023
Titre :
Syria. World Report 2024: Events of 2023.
Date du document :
Janvier 2024
Adresse URL :
https://www.hrw.org/world-report/2024/country-chapters/syria
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Freedom in the World 2023.
Adresse URL :
https://freedomhouse.org/country/syria/freedom-world/2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
12th Annual Report. Most Notable Human Rights Violations in Syria in 2022: Normalizing Relationships with the Syrian Regime is a Blatant Violation of the Rights of Millions of Syrians.
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
17 janvier 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/01/R221213E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Le Golan syrien occupé : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Assemblée générale.
Date du document :
13 octobre 2023
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/78/529
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. U.S. Visa: Reciprocity and Civil Documents by Country.
Source :
États-Unis. Department of State.
Adresse URL :
https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas/Visa-Reciprocity-and-Civil-Documents-by-Country/Syria.html
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Résultats des élections. République arabe syrienne : Assemblée du Peuple.
Source :
Union interparlementaire. Parline.
Adresse URL :
https://data.ipu.org/fr/node/32042/elections/election-results?chamber_id=45372
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Voices from Syria 2023: Assessment Findings of the Humanitarian Needs Overview
Source :
Fonds des Nations Unies pour la population
Date du document :
28 mars 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/338b5a3e-2c43-405b-8298-86612ec88e09/Voices%20from%20Syria%202023_FINAL_online%20version_En.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Violations Against Females in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
Novembre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/11/R231106E.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Syria: Tier 3. Trafficking in Persons Report 2023.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
Juin 2023
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/2023-trafficking-in-persons-report/syria/
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
SNHR's Eighth Annual Report on the Most Notable Violations by Russian Forces Since the Launch of Russia's Military Intervention in Syria on September 30, 2015
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 septembre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/R230908E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/HRC/54/58
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Enforced Disappearance in Syria on the International Day of the Disappeared: Enforced Disappearance is an Ongoing Crime in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 août 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/08/R230810E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syrie. Classement mondial de la liberté de la presse 2023.
Source :
Reporters sans frontières
Adresse URL :
https://rsf.org/fr/pays/syrie
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria. International Religious Freedom Report for 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
15 mai 2023
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/2022-report-on-international-religious-freedom/syria/
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria. United States Commission on International Religious Freedom. 2023 Annual Report.
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Avril 2023
Adresse URL :
https://www.uscirf.gov/sites/default/files/2023-05/Syria.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Northeast Syria: Fate of Hundreds of Boys Trapped in Siege Unknown
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
4 février 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/02/04/northeast-syria-fate-hundreds-boys-trapped-siege-unknown
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syrie : Situation des Syriens convertis de l'islam vers le christianisme
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 février 2023
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2302_syr_convertis_157244_web.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Factsheet: Religious Freedom in Syria
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Novembre 2022
Adresse URL :
https://www.uscirf.gov/sites/default/files/2022-11/2022%20Factsheet%20-%20HTS-Syria.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : situation d'une femme yézidie seule à Afrin
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
28 février 2023
Adresse URL :
https://www.refugeecouncil.ch/fileadmin/user_upload/Publikationen/Herkunftslaenderberichte/Mittlerer_Osten_-_Zentralasien/Syrien/230228_SYR_femme_yezidie_Afrin.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Idlib's Druze Complain of Persecution
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Novembre 2022
Adresse URL :
https://stj-sy.org/en/idlibs-druze-complain-of-persecution/
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Türkiye: Syrians in Türkiye – the Temporary Protection Regulation and its implementation
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2023
Adresse URL :
https://us.dk/media/20wn5iy3/ffm-report-syrians-in-tuerkiye-final-061023.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Turkey: Hundreds of Refugees Deported to Syria
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
24 octobre 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/10/24/turkey-hundreds-refugees-deported-syria
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Lebanon: Transit for Syrians and Palestinians from Syria (PRS)
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2022
Adresse URL :
https://us.dk/media/qx3izgxa/lebanon-transit-for-syrians-and-palestinians-from-syria_tilgaengelig.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Treatment upon return
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2022
Adresse URL :
https://www.ecoi.net/en/file/local/2072754/notat-syria-treatment-upon-return-may-2022.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Shaken to the Core in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés.Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Août 2023
Auteur :
Clémentine André; Katharina Borsig
Adresse URL :
https://www.internal-displacement.org/expert-opinion/shaken-to-the-core-in-syria
Date de consultation :
20 décembre 2024
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Security situation. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Adresse URL :
https://www.gov.uk/government/publications/syria-country-policy-and-information-notes/country-policy-and-information-note-security-situation-syria-june-2022-accessible
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Relevant Country of Origin Information to Assist with the Application of UNHCR's Country Guidance on Syria. Participation in Anti-Government Protests; Draft Evasion; Issuance and Application of Partial Amnesty Decrees; Residency in (Formerly...
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
7 mai 2020
Adresse URL :
https://www.refworld.org/pdfid/5ec4fcff4.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2020
Titre :
Syrie. L'aménagement linguistique dans le monde.
Source :
L'aménagement linguistique dans le monde
Date du document :
14 novembre 2023
Adresse URL :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca/asie/syrie.htm
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
International Protection Considerations with Regard to People Fleeing the Syrian Arab Republic, Update VI
Code :
HCR/PC/SYR/2021/06
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
Mars 2021
Adresse URL :
https://www.refworld.org/docid/606427d97.html
Date de consultation :
8 décembre 2021
Titre :
UNHCR Position on Returns to the Syrian Arab Republic
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
Décembre 2024
Adresse URL :
https://www.refworld.org/policy/countrypos/unhcr/2024/en/149254
Date de consultation :
18 décembre 2024
Titre :
Syrian Arab Republic Public Health Situation Analysis (PHSA)
Source :
Nations Unies. Organisation mondiale de la santé.
Date du document :
18 août 2022
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/c6e053e9-edbd-44f7-9a9f-b9282588c792/final_phsa_syria_2022.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Humanitarian situation. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Adresse URL :
https://www.gov.uk/government/publications/syria-country-policy-and-information-notes/country-policy-and-information-note-humanitarian-situation-syria-june-2022-accessible
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Exercise of authority in recaptured areas.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Janvier 2020
Adresse URL :
https://euaa.europa.eu/sites/default/files/publications/easo-coi-report-syria-exercise-authority.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Questions and Answers: Turkey's Threatened Incursion into Northern Syria
Date du document :
17 août 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/08/17/questions-and-answers-turkeys-threatened-incursion-northern-syria
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria: Shoring Up Raqqa's Shaky Recovery. Middle East Report N°229.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
18 novembre 2021
Adresse URL :
https://www.crisisgroup.org/middle-east-north-africa/east-mediterranean-mena/syria/229-syria-shoring-raqqas-shaky-recovery
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
‘Nowhere is safe for us': Unlawful attacks and mass displacement in North-West Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
11 mai 2020
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/wp-content/uploads/2021/05/MDE2420892020ENGLISH.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Sent to a war zone: Turkey's illegal deportations of Syrian refugees
Source :
Amnesty International
Date du document :
25 octobre 2019
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/wp-content/uploads/2021/05/EUR4411022019ENGLISH.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Returnees without Identity: The Crisis of Identity Documents Loss in the Autonomous Administration's Areas in Deir Ezzor
Date du document :
Juin 2022
Adresse URL :
https://jfl.ngo/wp-content/uploads/2022/06/Returnees-Without-Identity.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
“You want freedom? This is your freedom”: Rape as a Tactic of the Assad Regime.
Source :
London School of Economics. Centre for Women, Peace and Security.
Date du document :
Mars 2017
Adresse URL :
http://www.lse.ac.uk/women-peace-security/assets/documents/2017/wps3Forestier.pdf
Date de consultation :
5 septembre 2017
Titre :
Syrie : violence sexuelle et violence liée au genre
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
19 avril 2018
Adresse URL :
https://www.ecoi.net/en/file/local/2018160/180419-syr-sexuelle-gewalt-regime-fr.pdf
Date de consultation :
16 septembre 2019
Titre :
Syrie : Situation sécuritaire à Tell Kalakh (gouvernorat de Homs) et présence de groupes armés turkmènes de 2011 à 2019
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
6 janvier 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2001_syr_situation_securitaire_a_tell_kalakh.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Kidnapped by ISIS: Failure to Uncover the Fate of Syria's Missing
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
11 février 2020
Auteur :
Sara Kayyali et al.
Réviseur :
Joe Stork et al.
Adresse URL :
https://www.hrw.org/sites/default/files/report_pdf/syria0220_web_0.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
“I Want to Continue to Study”: Barriers to Secondary Education for Syrian Refugee Children in Jordan
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
26 juin 2020
Réviseur :
Bill Van Esveld et al.
Adresse URL :
https://www.hrw.org/report/2020/06/26/i-want-continue-study/barriers-secondary-education-syrian-refugee-children-jordan
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Silencing the Guns in Syria's Idlib. Middle East Report N°213.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
15 mai 2020
Adresse URL :
https://www.crisisgroup.org/middle-east-north-africa/eastern-mediterranean/syria/213-silencing-guns-syrias-idlib
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrie : Situation à Kobané (Aïn al-Arab) de 2014 à 2019
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 mars 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2003_syr_kobane_2014_2019_web.pdf
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syrie : Chronologie non exhaustive des principales offensives menées sur la ville et le gouvernorat de Qouneitra de 2011 à mai 2021
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 juin 2021
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2106_syr_chronologie_qouneitra_152345_web.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : La situation sécuritaire à Al-Barqoum (gouvernorat d'Alep) ; En 2012 notamment
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
17 mai 2021
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2105_syr_al_barqoum_152935_web.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : La 168e unité de la direction de l'Artillerie et des missiles
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
7 avril 2021
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2104_syr_unite_168_152217.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : Le service militaire dans l'Armée arabe syrienne (AAS)
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 décembre 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2012_syr_le_service_militaire_124689.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria : Reactions against deserters and draft evaders
Source :
Norvège. Norwegian Country of Origin Information Centre, Landinfo.
Date du document :
3 janvier 2018
Adresse URL :
https://www.cgra.be/sites/default/files/rapporten/landinfo_report_syria._reactions_against_deserters_and_draft_evaders.pdf
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
ILAC Rule of Law Assessment Report: Syria 2021
Source :
International Legal Assistance Consortium
Réviseur :
Mikael Ekman; William D. Meyer
Adresse URL :
http://ilacnet.org/wp-content/uploads/2021/06/ILAC-Rule-of-Law-Assessment-Syria-2021-.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : La justice dans les territoires hors du contrôle gouvernemental : Système judiciaire dans les territoires de l'insurrection syrienne depuis 2011
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
1 juin 2016
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/1606_syr_justicehorsccontrole_gouvernemental.pdf
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Torture in Syria on the International Day in Support of Victims of Torture
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
26 juin 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/R230606E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
The Survivors, the Dead, and the Disappeared: Detention of Health Care Workers in Syria, 2011-2012
Source :
Physicians for Human Rights
Date du document :
10 novembre 2021
Auteur :
Houssam al-Nahhas et al.
Réviseur :
Claudia Rader et al.
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/PHR_Detention_of_Syrian_Health_Workers_Report_Nov_2021_Full_Report-en.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Traitement des combattants de l'Armée Syrienne Libre (ASL) prisonniers de l'organisation Etat Islamique (EI)
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
27 avril 2017
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/1704syraslei.pdf
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
On World Press Freedom Day: The Annual Report on the Most Notable Violations Against Media Workers in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
3 mai 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/05/R230421E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Information sur la situation des témoins de Jéhovah, y compris le traitement que leur réservent la société et les autorités; la protection qu'offre l'État en cas de discrimination ou de mauvais traitements (2009-novembre 2013)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
12 novembre 2013
Adresse URL :
http://irb-cisr.gc.ca/Fra/ResRec/RirRdi/Pages/index.aspx?doc=455171&pls=1
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Assyrians Under Kurdish Rule. The Situation in Northeastern Syria.
Source :
Assyrian Confederation of Europe
Date du document :
Janvier 2017
Adresse URL :
http://www.aina.org/reports/ace201701.pdf
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Syrie : Al-Qubaysiat : Un « mouvement de femmes sunnites rigoristes »
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
16 janvier 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2001_syr_al_qubaysiat.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
“They came to destroy”: ISIS Crimes Against the Yazidis
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme
Date du document :
15 juin 2016
Adresse URL :
http://www.ohchr.org/Documents/HRBodies/HRCouncil/CoISyria/A_HRC_32_CRP.2_en.pdf
Date de consultation :
7 septembre 2016
Titre :
Syrie : Les personnes déplacées d'origine arabe dans la région d'Al Hol
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
14 septembre 2016
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/1609_syr_alhol.pdf
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Syrie : La communauté yézide de Syrie
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
24 janvier 2019
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/1901_syr_yezides.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Irak/Syrie : Situation des yézidis
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
23 janvier 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2001_syr_yezidis.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Report of the Special Rapporteur on the human rights of internally displaced persons on his mission to the Syrian Arab Republic
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
5 avril 2016
Adresse URL :
http://undocs.org/en/A/HRC/32/35/Add.2
Date de consultation :
7 septembre 2016
Titre :
Syrian and Palestinian (in Lebanon and Exiting Syria) Refugees in Lebanon
Source :
Finlande. Finnish Immigration Service.
Date du document :
29 septembre 2016
Adresse URL :
https://migri.fi/documents/5202425/5914056/70079_Report_Refugees_final.pdf/add4da0f-b0c7-4473-9811-a6bbbe11f811/70079_Report_Refugees_final.pdf.pdf
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Syria: Residents Blocked From Returning: Government Demolishes Homes, Denies Property Rights
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
16 octobre 2018
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2018/10/16/syria-residents-blocked-returning
Date de consultation :
16 septembre 2019
Titre :
Syria: Return from abroad
Source :
Norvège. Norwegian Country of Origin Information Centre, Landinfo.
Date du document :
10 février 2020
Adresse URL :
https://landinfo.no/wp-content/uploads/2020/06/Report-Syria-Return-from-abroad-10022020.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Into the unknown: Listening to Syria's displaced in the search for durable solutions
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés et al.
Date du document :
Juin 2020
Adresse URL :
https://www.nrc.no/globalassets/pdf/reports/into-the-unknown/into-the-unknown_ngo-durable-solutions-report.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Lebanon: Access to Lebanon for Syrians Entitled to Courtesy Residence in Lebanon. Report based on a Fact Finding Mission to Beirut, Lebanon, in January and February 2020.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2020
Adresse URL :
https://us.dk/media/9423/report_lebanon_courtesy_residence_maj_2020.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Lebanon: The Situation of Palestinian Refugees from Syria. Report based on a Fact Finding Mission to Beirut, Lebanon, from 30 June to 7 July 2019.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2019
Adresse URL :
https://us.dk/media/9378/landerapport_lebanon_ffm_rapport_2019.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Access to Damascus Province for Individuals from Former Rebel-held Areas
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2019
Adresse URL :
https://us.dk/media/9950/coi_report_syria_access-to-damascus-province_sept_2019.pdf
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrian fighters name Mohammed al-Bashir as caretaker prime minister
Date du document :
10 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.aljazeera.com/news/2024/12/10/rebel-backed-mohamed-al-bashir-appointed-syrias-caretaker-prime-minister
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrie : Situation dans le gouvernorat d'Idlib depuis 2016
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
27 avril 2023
Adresse URL :
https://ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2304_syr_situation_gouvernorat_idlib_2016__158741_web.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
From Syrian jihadist leader to rebel politician: How Abu Mohammed al-Jolani reinvented himself
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
8 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.bbc.com/news/articles/c0q0w1g8zqvo
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Position du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) sur les retours en République arabe syrienne
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
Décembre 2024
Adresse URL :
https://www.refworld.org/policy/countrypos/unhcr/2024/en/149254
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Syria. Health Sector Bulletin: August 2024.
Date du document :
Août 2024
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/80688065-d7a0-45d6-88db-b4585d397743/Health%20Sector%20Bulletin%20August%202024.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Russia gave asylum to deposed Syrian President al-Assad, Kremlin confirms
Date du document :
9 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.aljazeera.com/news/2024/12/9/russia-gave-asylum-to-deposed-syrian-president-al-assad-kremlin-confirms
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrie : Veille sécuritaire du 1er janvier au 31 décembre 2023
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
15 février 2024
Adresse URL :
https://ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2402_syr_veille_161904_web.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2024
Titre :
Syria's Kurds faced with all-out war as Turkey, Sunni allies target Kobani
Date du document :
10 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.al-monitor.com/originals/2024/12/syrias-kurds-faced-all-out-war-turkey-sunni-allies-target-kobani
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
The End of Assad: A New Chapter in Syrian History
Source :
Italian Institute for International political Studies
Date du document :
8 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.ispionline.it/en/publication/the-end-of-assad-a-new-chapter-in-syrian-history-193946
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Israel seizing on Syria chaos to strike military assets
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
11 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.bbc.com/news/articles/cdx921zreweo
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syria: Which groups have been fighting each other and where?
Source :
Armed Conflict Location & Event Data
Date du document :
11 décembre 2024
Auteur :
Muaz Al Abdullah
Adresse URL :
https://acleddata.com/2024/12/11/syria-which-groups-have-been-fighting-each-other-and-where/
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrian Arab Republic: Flash Update No. 4 on the recent developments in Syria (As of 10 December 2024)
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
10 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.unocha.org/attachments/809146f3-f53c-4ad1-8cea-1c51c3b45214/Syria-FlashUpdate4-fin-2.pdf
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Priorities after Assad's Fall
Source :
International Crisis Group
Date du document :
12 décembre 2024
Adresse URL :
https://www.crisisgroup.org/middle-east-north-africa/east-mediterranean-mena/syria/priorities-after-assads-fall
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Country of Origin Information: Thematic COI Report. Security situation in North and East Syria before the downfall of the Assad government.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service; Swedish Migration Agency
Date du document :
Janvier 2025
Adresse URL :
https://us.dk/media/14pkvx2b/thematic-report-feb-2025_security-situation-in-n-and-e-syria-before-the-downfall-of-assad-government.pdf
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
The Alawites caught between revenge and a new Syria
Source :
The New Humanitarian
Date du document :
26 mars 2025
Adresse URL :
https://www.thenewhumanitarian.org/news-feature/2025/03/26/alawites-caught-between-revenge-and-new-syria
Date de consultation :
27 mars 2025
Titre :
Syria flashes signs of peril and promise in a week of violence and diplomacy
Source :
Associated Press
Date du document :
13 mars 2025
Adresse URL :
https://apnews.com/article/syria-killings-al-sharaa-alawites-sanctions-4fe1c4fa844bc5b8b30f4d70d2a74fa8
Date de consultation :
21 mars 2025
Titre :
Résolution adoptée par le Conseil des droits de l'homme le 4 avril 2024
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
9 avril 2024
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/HRC/RES/55/22
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Escalating human rights violations in Syria's Afrin: 2024 update
Source :
Ceasefire Centre for Civilian Rights; YASA
Date du document :
14 mai 2024
Auteur :
Mariana Karkoutly
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/ec76c163-47fc-401c-a5f6-29db16503ae9/Ceasefire-report-Afrin-2024-update.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
12 août 2024
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/HRC/57/86
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
“Everything is by the Power of the Weapon”: Abuses and Impunity in Turkish-Occupied Northern Syria
Date du document :
29 février 2024
Réviseur :
Adam Coogle; Tom Porteous
Adresse URL :
https://www.hrw.org/report/2024/02/29/everything-power-weapon/abuses-and-impunity-turkish-occupied-northern-syria
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Documents and freedom of movement in North and East Syria (NES).
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Août 2024
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/denmark/PLib/coi-fact-finding-mission-syria-documents-and-freedom-of-movement-in-north-and-east-syria-nes.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria: Ajanib and Maktoumeen Citizenship and Military Service
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2024
Adresse URL :
https://us.dk/media/qcuffi0q/syria-ajanib-and-maktoumeen-citizenship-and-military-service-100424_2.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
The Syrian Regime's 2024 Parliamentary Elections Are Illegitimate and Predetermined by the Regime's Security Apparatus
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
24 juillet 2024
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2024/07/R240709E.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Kurdish-led SDF agrees to integrate with Syrian government forces
Source :
British Broadcasting Corporation
Date du document :
11 mars 2025
Auteur :
David Gritten; Lina Sinjab
Adresse URL :
https://www.bbc.com/news/articles/cedlx0511w7o
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
Facing an impossible choice: Refugee women's housing, land and property rights in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés
Date du document :
27 août 2024
Adresse URL :
https://www.nrc.no/globalassets/pdf/reports/facing-an-impossible-choice-refugee-womens-hlp-rights-in-syria/facing-an-impossible-choice.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Gendered impact of the conflict in the Syrian Arab Republic on women and girls. Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
12 juin 2023
Adresse URL :
https://www.ohchr.org/sites/default/files/documents/hrbodies/hrcouncil/coisyria/policypapersieges29aywar/2023-06-12-Gendered-impact-women-girls-%20Syria.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Social Institutions and Gender Index 2023.
Source :
Organisation de coopération et de développement économiques
Date du document :
17 juin 2024
Adresse URL :
https://webfs.oecd.org/devsigi/SIGI%202023%20Country%20Profiles/country_profile_SYR_Syria.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Syrie. Nos identités en état d'arrestation : État des lieux des persécutions étatiques subies par les minorités sexuelles et de genre dans les pays pénalisant les actes sexuels consensuels entre personnes de même sexe ou les expressions de genre no...
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
Novembre 2023
Numéros de pages :
238–240
Auteur :
Kellyn Botha et al.
Réviseur :
Lucas Ramón Mendos
Adresse URL :
https://ilga.org/wp-content/uploads/2024/03/Nos_Identites_En_Etat_D_Arrestation_2023.pdf
Date de consultation :
18 décembre 2024
Titre :
Syria. Global Organized Crime Index 2023.
Source :
Global Initiative Against Transnational Organized Crime
Adresse URL :
https://ocindex.net/country/syria
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Smoke and mirrors: The Syrian regime's dubious anti-drug campaigns
Source :
Middle East Institute
Date du document :
11 juillet 2024
Adresse URL :
https://www.mei.edu/publications/smoke-and-mirrors-syrian-regimes-dubious-anti-drug-campaigns-0
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie : Mettre fin aux massacres dans la zone côtière et protéger les civils
Date du document :
10 mars 2025
Adresse URL :
https://www.hrw.org/fr/news/2025/03/10/syrie-mettre-fin-aux-massacres-dans-la-zone-cotiere-et-proteger-les-civils
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
Syria: Military service
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Janvier 2024
Adresse URL :
https://us.dk/media/opjoeohw/coi-report_syria_military-service_jan-2024.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria: Military Recruitment in North and East Syria
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2024
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/denmark/PLib/ffm-report-military-recruitment-in-nes-final1.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrie : La brigade 55 de la 24e division de l'armée de l'air
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
19 juin 2024
Adresse URL :
https://ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2406_syr_brigade_55_162752_web.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syria. Aftermath: Injustice, torture and death in detention in north-east Syria.
Source :
Amnesty International
Date du document :
17 avril 2024
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/wp-content/uploads/2024/04/MDE2477522024ENGLISH.pdf
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
New law paves way for justice for prisoners convicted in flawed trials in north-east Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
23 juillet 2024
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/latest/news/2024/07/new-law-paves-way-for-justice-for-prisoners-convicted-in-flawed-trials-in-north-east-syria/
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
On the International Day in Support of Victims of Torture: SNHR has documented the death of 15,383 Syrians under torture since March 2011, with 157,287 still detained and/or forcibly disappeared
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
26 juin 2024
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2024/06/R240616E-1.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrian leader signs constitution that puts the country under an Islamist group's rule for 5 years
Source :
Associated Press
Date du document :
13 mars 2025
Auteur :
Ghaith Alsayed; Kareem Chehayeb
Adresse URL :
https://apnews.com/article/syria-constitution-assad-alsharaa-4caa2074f20155c2399451d9669e435b
Date de consultation :
24 mars 2025
Titre :
On World Press Freedom Day: 717 Journalists and Media Workers Have Been Documented as Killed by the Parties to the Conflict and Controlling Forces in Syria Since March 2011, Including 53 Who Died due Torture
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
3 mai 2024
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2024/05/S240419E.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
The Syrian Regime's Law No. 19 of 2024 on Establishing a Media Ministry Blatantly Violates Freedom of Media, Opinion, and Expression
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
13 juin 2024
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2024/06/R240606E.pdf
Date de consultation :
3 décembre 2024
Titre :
Syrian Arab Republic. Overview of Refugee and Asylum-Seeker Population As of (1st Sep 2024).
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
9 septembre 2024
Adresse URL :
https://data.unhcr.org/en/documents/download/111080
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
2024 Q2 (April - June) Displacement Update - North West Syria
Source :
The Global Camp Coordination and Camp Management
Date du document :
15 août 2024
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/8c0acc56-2584-4411-b04e-c41a628ce41f/CCCM%20Cluster%20Displacement%20Movements%202024%20Quarter%202%20Report.pdf
Date de consultation :
4 décembre 2024
Titre :
Syrians Fleeing Lebanon Risk Repression Upon Return
Date du document :
30 octobre 2024
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2024/10/30/syrians-fleeing-lebanon-risk-repression-upon-return
Date de consultation :
12 décembre 2024
Titre :
Nord-est de la Syrie : Les détenus des camps confrontés à un avenir incertain
Date du document :
7 février 2025
Adresse URL :
https://www.hrw.org/fr/news/2025/02/07/nord-est-de-la-syrie-les-detenus-des-camps-confrontes-un-avenir-incertain
Date de consultation :
24 mars 2025
Avertissement
Les cartables nationaux de documentation (CND) comprennent des renseignements sur les pays d'origine qui sont accessibles au public au moment de la publication et dans les délais fixés pour leur préparation. La Direction des recherches s'efforce d'actualiser les renseignements contenus dans le
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CND n'apportent pas, ni ne prétendent apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile donnée. Ils visent plutôt à appuyer le processus d'octroi de l'asile. C'est aux commissaires indépendants (les décideurs) de la
CISR qu'il incombe d'évaluer les renseignements contenus dans les
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