Les cartables nationaux de documentation (CND) sont des listes de documents publics qui fournissent de l’information sur les conditions dans les pays. Ils sont périodiquement mis à jour au moyen de renseignements accessibles au public. Les CND portant sur des pays à l’égard desquels un grand nombre de demandes d’asile sont présentées peuvent être mis à jour plus fréquemment. Les mises à jour peuvent être retardées en période de changements rapides et d’incertitude pour permettre la constitution d’un corpus de renseignements pertinents.
Les CND visent à appuyer le processus d’octroi de l’asile. Ils ne doivent pas être interprétés comme une reconnaissance de la souveraineté ou du statut politique d’un territoire.
Les CND, qui comprennent les réponses aux demandes d’information (RDI) que la Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada publie sur son site Web, peuvent contenir des documents annexés qui ne sont pas accessibles en ligne. Pour obtenir une copie d’un document annexé, veuillez en faire la demande
par courriel.
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Le
28 juillet 2022, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel.
-
Décision TC1-05038 – L'interprétation appropriée de l'exception de « risque généralisé » à la protection prévue au sous-alinéa 97(1)b)(ii) de la Loi dans les demandes d'asile concernant des allégations de ciblage par des gangs et d'autres actes criminels.
Le
22 décembre 2020, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel :
-
Décision MB8-00025 – Le présent guide jurisprudentiel visant à savoir si les commissaires, lorsqu'ils appliquent la section E de l'article premier de la Convention relative au statut des réfugiés, devraient tenir compte des allégations concernant les risques dans un pays de résidence s'ils concluent que le demandeur d'asile a les droits et les obligations attachés à la possession de la nationalité dans ce pays.
Le
6 juillet 2018, le président a désigné la décision qui suit de la Section d’appels des réfugiés comme étant un
guide jurisprudentiel :
-
Décision TB7-19851 – Nigéria – Le présent guide jurisprudentiel traite des différentes possibilités de refuge intérieur dans les grandes villes du sud et du centre du Nigéria pour les demandeurs d’asile qui fuient des acteurs non étatiques.
Révoqué
La documentation sur le pays mentionné dans cette décision est incluse à l’article 16 dans le cartable national de documentation, cartable mis à jour le 10 juillet 2018.
Le
20 juillet 2017, le président a désigné les décisions qui suivent de la Section d’appels des réfugiés comme
guides jurisprudentiels :
-
Décision TB7-01837 – Pakistan – Si le traitement réservé aux Ahmadis au Pakistan équivaut à de la persécution, s’ils peuvent se prévaloir de la protection de l’État et s’il existe une possibilité de refuge intérieur viable.
-
Décision MB6-01059/60 – Inde – Existence d’une possibilité de refuge intérieur en Inde pour les demandeurs d’asile du Pendjab.
Révoqué
-
Décision TB6-11632 – Chine – Analyse de l’efficacité du réseau informatique national chinois connu sous le nom de projet Bouclier d’or, et s’emploie à répondre à la question visant à savoir si, compte tenu de ce réseau, une personne recherchée par les autorités peut quitter la Chine à un aéroport munie d’un passeport authentique.
Révoqué
La documentation sur les pays mentionnée dans chacune de ces décisions est incluse à l’article 16 dans les cartables nationaux de documentation, cartables mis à jour le 20 juillet 2017.
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20 décembre 2023
SYRIE
Liste de documents
1.
Renseignements généraux et cartes
Source :
Nations Unies. Section de la Cartographie.
Date du document :
Août 2022
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syria: Country Focus. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
6 décembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrian Arab Republic: Humanitarian Atlas. Reference Maps.
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Janvier 2017
Date de consultation :
29 septembre 2017
Titre :
Syria: The 75-Day Siege of Daraa al-Balad
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Security situation. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syria: Health care services availability and accessibility in Damascus, Rural Damascus, Tartous and Latakia
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mars 2022
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Armed Conflict in Syria: Overview and U.S. Response
Source :
États-Unis. Congressional Research Service.
Date du document :
8 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Relevant Country of Origin Information to Assist with the Application of UNHCR's Country Guidance on Syria. Participation in Anti-Government Protests; Draft Evasion; Issuance and Application of Partial Amnesty Decrees; Residency in (Formerly...
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
7 mai 2020
Date de consultation :
7 décembre 2020
Titre :
Humanitarian Situation Overview of Syria (HSOS): Ar-Raqqa City. Urban household assessment, Summer 2023.
Date du document :
4 septembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie. L'aménagement linguistique dans le monde.
Source :
L'aménagement linguistique dans le monde
Date du document :
14 novembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
International Protection Considerations with Regard to People Fleeing the Syrian Arab Republic, Update VI
Code :
HCR/PC/SYR/2021/06
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
Mars 2021
Date de consultation :
8 décembre 2021
Titre :
Whole of Syria. Cholera Outbreak Situation Report No. 20.
Source :
Fonds des Nations Unies pour l'enfance et al.
Date du document :
23 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Situation dans les zones reconquises par les forces pro-régime depuis 2020 : Alep, Homs, Damas et sa campagne (Rif de Damas), Idlib, Deraa et Qouneitra
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
13 décembre 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : situation sécuritaire dans le gouvernorat de Soueïda entre 2020 et 2022
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
28 février 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Situation Report #2, October 16, 2023. Impact of Hostilities Targeting Critical Civilian Infrastructures in Northeast Syria.
Source :
Northeast Syria NGO Forum
Date du document :
16 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrian-Russian Alliance Forces Have Committed Violations that Constitute Crimes Against Humanity and War Crimes Through Unlawful Attack Against Northwestern Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
13 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Humanitarian Needs Overview: Syrian Arab Republic
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Décembre 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapid needs assessment in response to conflict escalation in Greater Idleb
Date du document :
18 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Présentation de la Syrie
Source :
France. Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Date du document :
Août 2021
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Syria: Security situation. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Targeting of individuals. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Septembre 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria: Socio-economic situation in Damascus City. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Août 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Actors.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Décembre 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
General Country of Origin Information Report on Syria
Source :
Pays-Bas. Ministère des affaires étrangères.
Date du document :
Août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. BTI 2022 Country Report.
Date du document :
Février 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syrian Arab Republic Public Health Situation Analysis (PHSA)
Source :
Nations Unies. Organisation mondiale de la santé.
Date du document :
18 août 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Humanitarian situation. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Exercise of authority in recaptured areas.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Janvier 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Security and Socioeconomic Situation in Homs Governorate
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria Conflict Overview: 2011-2021. In Focus.
Source :
États-Unis. Congressional Research Service.
Date du document :
3 août 2023
Auteur :
Christopher M. Blanchard
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Ruling over Aleppo's Ruins. Middle East Report N°234.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
9 mai 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Questions and Answers: Turkey's Threatened Incursion into Northern Syria
Date du document :
17 août 2022
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syrie : Le gouvernement a utilisé des armes à sous-munitions dans le nord-ouest du pays
Date du document :
5 novembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Parties to Conflict Aggravate Cholera Epidemic
Date du document :
7 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Civilian Homes Demolished in Security Operation
Date du document :
1 novembre 2022
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syria: Shoring Up Raqqa's Shaky Recovery. Middle East Report N°229.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
18 novembre 2021
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Northeast Syria: Turkish Strikes Disrupt Water, Electricity
Date du document :
26 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
North-West Syria. Situation Report.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
2 novembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
COI Query Response. Syria: Major human rights, security, and socio-economic developments.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
6 décembre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
2.
Information sur les droits de la personne
Titre :
Syria. Country Reports on Human Rights Practices for 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
20 mars 2023
Date de consultation :
4 août 2023
Titre :
Syrie. Amnesty International – Rapport 2022/23 : la situation des droits humains dans le monde.
Source :
Amnesty International
Date du document :
27 mars 2023
Numéros de pages :
450–455
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria. World Report 2023: Events of 2022.
Date du document :
Janvier 2023
Date de consultation :
15 décembre 2023
Titre :
‘Nowhere is safe for us': Unlawful attacks and mass displacement in North-West Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
11 mai 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria. Freedom in the World 2023.
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport national soumis conformément au paragraphe 15 a) de l'annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme : République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/1
Date du document :
17 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
12th Annual Report. Most Notable Human Rights Violations in Syria in 2022: Normalizing Relationships with the Syrian Regime is a Blatant Violation of the Rights of Millions of Syrians.
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
17 janvier 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Welcome No More: How Turkey Targets Increasingly Vulnerable Syrians
Source :
Tahrir Institute for Middle East Policy
Date du document :
11 octobre 2023
Auteur :
Elise Daniaud Oudeh; Hussam al-Nahar
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Application des résolutions 2139 (2014), 2165 (2014), 2191 (2014), 2258 (2015), 2332 (2016), 2393 (2017), 2401 (2018), 2449 (2018), 2504 (2020), 2533 (2020), 2585 (2021), 2642 (2022) et 2672 (2023) du Conseil de sécurité : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
24 août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Le Golan syrien occupé : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Assemblée générale.
Date du document :
13 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Sent to a war zone: Turkey's illegal deportations of Syrian refugees
Source :
Amnesty International
Date du document :
25 octobre 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Quatrième rapport périodique soumis par la République arabe syrienne en application de l'article 40 du Pacte, attendu en 2009
Date du document :
27 mai 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
‘Unbearable Living Conditions': Inadequate access to economic and social rights in displacement camps in north-west Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
5 juillet 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Compilation concernant la République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/2
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
17 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Résumé des communications des parties prenantes concernant la République arabe syrienne
Code :
A/HRC/WG.6/40/SYR/3
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
1 novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
3.
Pièces d'identité et citoyenneté
Titre :
Legislative Decree 276 - Nationality Law
Date de consultation :
5 novembre 2012
Titre :
Syria. U.S. Visa: Reciprocity and Civil Documents by Country.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Information sur les exigences et la marche à suivre pour obtenir, renouveler et remplacer un passeport et une carte nationale, y compris au Canada et dans les pays voisins; information sur les détails contenus dans chaque document, y compris ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
11 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Arménie et Syrie : Information sur la marche à suivre pour les Syriens d'origine arménienne qui souhaitent obtenir la citoyenneté arménienne à partir d'autres pays, tel que le Canada
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
11 octobre 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Information sur les possibilités de renouvellement d'un passeport, les exigences et la marche à suivre pour les Syriens vivant à l'étranger, en particulier ceux qui résident au Canada et en Grèce (janvier-juillet 2013)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
30 juillet 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Information sur les droits et les obligations prévus par la loi pour un Palestinien qui possède un titre de voyage syrien, y compris information indiquant s'il doit effectuer le service militaire; si les droits et les obligations s'appliquent ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
22 novembre 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Understanding statelessness in the Syria refugee context
Source :
Institute on Statelessness and Inclusion; Conseil norvégien pour les réfugiés
Auteur :
Zahra Albarazi; Laura van Waas
Date de consultation :
31 août 2017
Titre :
Nationality, Documentation, and Statelessness in Syria
Source :
Institute on Statelessness and Inclusion; Conseil norvégien pour les réfugiés
Date de consultation :
31 août 2017
Titre :
Arabie saoudite et Émirats arabes unis : information sur les permis de travail et les permis de séjour; les droits liés à la citoyenneté dont jouissent les enfants nés de parents syriens en Arabie saoudite et aux Émirats arabes unis
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
13 août 2014
Date de consultation :
28 août 2014
Titre :
Civil Documentation and Registration in the Syrian Arab Republic
Source :
Syrie. Ministry of Interior. Civil Affairs Directorate.;Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Date du document :
25 avril 2019
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Report on Citizenship Law: Syria
Source :
European University Institute. Global Citizenship Observatory.
Date du document :
Juillet 2021
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Justice for Life Comment on New Civil Status Law 2021
Date du document :
Mai 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Returnees without Identity: The Crisis of Identity Documents Loss in the Autonomous Administration's Areas in Deir Ezzor
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Children on the Margins: The Impacts of Depriving Children of their Right to Nationality and Legal Identity in Northwest Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés ; Fletcher School of Global Affairs International Law Practicum
Date du document :
Juillet 2023
Auteur :
Christine Bustany
Date de consultation :
7 décembre 2023
4.
Activités et organisations politiques
Titre :
Résultats des élections. République arabe syrienne : Assemblée du Peuple.
Source :
Union interparlementaire. Parline.
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Syria. Election for President of 26 May 2021.
Source :
International Foundation for Electoral Systems. Election Guide.
Date de consultation :
16 décembre 2021
Titre :
Inside Syria's Clapping Chamber: Dynamics of the 2020 Parliamentary Elections
Date du document :
28 janvier 2021
Auteur :
Karam Shaar; Samy Akil
Date de consultation :
16 décembre 2021
Titre :
Assessment of the Syrian 2021 Presidential Election
Source :
International Foundation for Electoral Systems
Date du document :
Décembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
5.
Questions liées au genre, violence familiale et enfants
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Situation of women.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Février 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
“You want freedom? This is your freedom”: Rape as a Tactic of the Assad Regime.
Source :
London School of Economics. Centre for Women, Peace and Security.
Date du document :
Mars 2017
Date de consultation :
5 septembre 2017
Titre :
“I lost my dignity”: Sexual and gender-based violence in the Syrian Arab Republic. Conference room paper of the Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic.
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
8 mars 2018
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
On International Women's Day: The Devastating Earthquake that Hit Northwestern Syria Has Exacerbated the Dire Situation of Women, With No Fewer than 35,000 Women Losing Their Homes in the Earthquake
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
8 mars 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Sacrificing the Future to Survive the Present: Findings from the whole of Syria. Rapid Gender Analysis.
Date du document :
Avril 2022
Réviseur :
Zenab Bagha; Johanna Wynn Mitscherlich
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Les enfants et le conflit armé en République arabe syrienne : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
27 octobre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Syrie : violence sexuelle et violence liée au genre
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
19 avril 2018
Date de consultation :
16 septembre 2019
Titre :
She Pays the Highest Price: The Toll of Conflict on Sexual and Reproductive Health in Northwest Syria
Source :
Physicians for Human Rights et al.
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
How is Violence Against Women Written into Syrian Laws and Society?
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Novembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Voices from Syria 2023: Assessment Findings of the Humanitarian Needs Overview
Source :
Fonds des Nations Unies pour la population
Date du document :
28 mars 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Observations finales concernant le cinquième rapport périodique de la République arabe syrienne.
Source :
Nations Unies. Comité des droits de l'enfant.
Date du document :
6 mars 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
“It Was Really Hard to Protect Myself”: Impact of the Armed Conflict in Syria on Children with Disabilities
Date du document :
8 septembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: 185 Cases of “Honor Killing” since 2019
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
25 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Violations Against Females in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
Novembre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Syria. State-Sponsored Homophobia 2019.
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
Mars 2019
Numéros de pages :
475–476
Auteur :
Lucas Ramón Mendos
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
“They Treated Us in Monstrous Ways”: Sexual Violence Against Men, Boys, and Transgender Women in the Syrian Conflict
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
29 juillet 2020
Auteur :
Zeynep Pınar Erdem
Date de consultation :
9 décembre 2020
7.
Criminalité et corruption
Titre :
Syria: Tier 3. Trafficking in Persons Report 2023.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
Juin 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Information sur les forces de l'opposition s'étant livrées à des enlèvements et à l'extorsion et les régions où elles exercent leurs activités dans le pays; la fréquence des enlèvements et des cas d'extorsion commis contre des civils par des ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
14 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Syria: Recruitment to Opposition Groups
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Décembre 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
« Mon fils est juste un enfant comme les autres » : Expériences d'enfants rapatriés des camps pour suspects de l'EI et leurs familles dans le nord-est de la Syrie
Date du document :
21 novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
SNHR's Eighth Annual Report on the Most Notable Violations by Russian Forces Since the Launch of Russia's Military Intervention in Syria on September 30, 2015
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 septembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : La situation sécuritaire dans le gouvernorat de Deraa entre juin 2018 et septembre 2021
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
18 janvier 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Situation sécuritaire à Tell Kalakh (gouvernorat de Homs) et présence de groupes armés turkmènes de 2011 à 2019
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
6 janvier 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Containing a Resilient ISIS in Central and North-eastern Syria. Middle East Report N°236.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
18 juillet 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Country Reports on Terrorism 2021.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
27 février 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Kidnapped by ISIS: Failure to Uncover the Fate of Syria's Missing
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
11 février 2020
Auteur :
Sara Kayyali et al.
Réviseur :
Joe Stork et al.
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
“I Want to Continue to Study”: Barriers to Secondary Education for Syrian Refugee Children in Jordan
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
26 juin 2020
Réviseur :
Bill Van Esveld et al.
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Silencing the Guns in Syria's Idlib. Middle East Report N°213.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
15 mai 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrie : Situation à Kobané (Aïn al-Arab) de 2014 à 2019
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 mars 2020
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syrie : Chronologie non exhaustive des principales offensives menées sur la ville et le gouvernorat de Qouneitra de 2011 à mai 2021
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 juin 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : La situation sécuritaire à Al-Barqoum (gouvernorat d'Alep) ; En 2012 notamment
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
17 mai 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrie : La 168e unité de la direction de l'Artillerie et des missiles
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
7 avril 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria: Military Service. Report based on a fact-finding mission to Istanbul and Beirut (17-25 February 2020).
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Information sur les modifications aux exemptions prévues par la loi concernant le service militaire obligatoire, y compris sur leur mise en œuvre (janvier-juillet 2017)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
18 septembre 2017
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Syrie : Le service militaire dans l'Armée arabe syrienne (AAS)
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 décembre 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Military service.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Avril 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria : Reactions against deserters and draft evaders
Source :
Norvège. Norwegian Country of Origin Information Centre, Landinfo.
Date du document :
3 janvier 2018
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
Syrie : report du service militaire pour les étudiants
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
11 juin 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syrie: recrutement de Kurdes apatrides dans l'armée syrienne
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
21 janvier 2019
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
Syria: Military recruitment in Hasakah Governorate
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
At Least 156 Children Still Conscripted by Syrian Democratic Forces
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
16 décembre 2021
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Military service: recruitment procedure, conscripts' duties and military service for naturalised Ajanibs
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juillet 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
9.
Systèmes judiciaire, juridique et pénal
Titre :
ILAC Rule of Law Assessment Report: Syria 2021
Source :
International Legal Assistance Consortium
Réviseur :
Mikael Ekman; William D. Meyer
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
An Instrument of Death and Disappearance: How the Syrian Regime Uses Military Field Courts Against Activists and Dissidents
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
12 septembre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : La justice dans les territoires hors du contrôle gouvernemental : Système judiciaire dans les territoires de l'insurrection syrienne depuis 2011
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
1 juin 2016
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Detention in the Syrian Arab Republic: A Way Forward
Source :
Nations Unies. Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic
Date du document :
8 mars 2018
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
The Syrian Regime is Accused of Killing 15,051 Individuals, Including 190 Children and 94 Women, Under Torture in Its Detention Centers Since March 2011, While Nearly 136,000 Remain Forcibly Disappeared
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
10 octobre 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Torture in Syria on the International Day in Support of Victims of Torture
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
26 juin 2023
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
The Survivors, the Dead, and the Disappeared: Detention of Health Care Workers in Syria, 2011-2012
Source :
Physicians for Human Rights
Date du document :
10 novembre 2021
Auteur :
Houssam al-Nahhas et al.
Réviseur :
Claudia Rader et al.
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Torture in Syrian Prisons is Not a Joke: Syria Passes Law Criminalizing Torture
Date du document :
1 avril 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Case Study: The Laws and Mechanisms Underlying the Death Penalty in Syria
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Octobre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Policy Brief: Summer 2022. Dispossession in Syria: A Fundamental Piece of the Accountability Puzzle.
Source :
International Legal Assistance Consortium
Auteur :
Barbara McCallin
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Le Haut conseil judiciaire issu de l'opposition
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
15 mars 2022
Date de consultation :
7 décembre 2023
10.
Police et forces de sécurité
Titre :
Syrie : Les « chabbiha » ou miliciens pro-régime
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
2 novembre 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
Syrie : Traitement des combattants de l'Armée Syrienne Libre (ASL) prisonniers de l'organisation Etat Islamique (EI)
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
27 avril 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Enforced Disappearance in Syria on the International Day of the Disappeared: Enforced Disappearance is an Ongoing Crime in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 août 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria: The Special Forces and the elite units
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Assad Rex? Assessing the autonomy of Syrian armed groups fighting for the regime
Source :
Clingendael: Netherlands Institute of International Relations
Date du document :
Septembre 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
Northeast Syria: Fate of Hundreds of Boys Trapped in Siege Unknown
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
4 février 2022
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syria. Freedom on the Net 2020.
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
On World Press Freedom Day: The Annual Report on the Most Notable Violations Against Media Workers in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
3 mai 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syrie. Classement mondial de la liberté de la presse 2023.
Source :
Reporters sans frontières
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria. International Religious Freedom Report for 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
15 mai 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Information sur les murshidis [mourchidites ou Murshidiyya], y compris sur le traitement qui leur est réservé, notamment dans la ville de Lattaquié (2014-avril 2016)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
22 avril 2016
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Information sur la situation des chiites et des alaouites, y compris le traitement qui leur est réservé par les autorités et les insurgés; information indiquant si les insurgés considèrent que les chiites et les alaouites sont loyaux au président...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
3 juin 2013
Date de consultation :
29 juillet 2013
Titre :
Information sur la situation des personnes athées ou perçues comme telles; le traitement que la société et les autorités leur réservent; la protection que leur offre l'État (2013-juillet 2015)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
4 août 2015
Date de consultation :
24 août 2015
Titre :
Information sur la situation des chrétiens, y compris s'ils sont perçus comme étant fidèles au président Assad; information sur le traitement que le régime et les forces de l'opposition réservent aux chrétiens; protection offerte par ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
6 août 2015
Date de consultation :
24 août 2015
Titre :
Information sur la situation des témoins de Jéhovah, y compris le traitement que leur réservent la société et les autorités; la protection qu'offre l'État en cas de discrimination ou de mauvais traitements (2009-novembre 2013)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
12 novembre 2013
Date de consultation :
7 mars 2014
Titre :
Égypte et Syrie: Information sur les croyances et les pratiques des chrétiens coptes en Égypte et des chrétiens syriaques orthodoxes en Syrie, y compris les sacrements, les jours saints, les symboles et les documents officiels; l'histoire et la structure de ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
10 octobre 2013
Date de consultation :
19 décembre 2013
Titre :
Syria. United States Commission on International Religious Freedom. 2023 Annual Report.
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Avril 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Religious Governance in Syria Amid Territorial Fragmentation. Islamic Institutions in Arab States: Mapping the Dynamics of Control, Co-option, and Contention.
Source :
Carnegie Endowment for International Peace
Date du document :
7 juin 2021
Auteur :
Thomas Pierret; Laila Alrefaai
Réviseur :
Frederic Wehrey
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Christians in Syria: Current Situation and Future Outlook
Source :
Konrad Adenauer Stiftung
Date du document :
7 février 2017
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Assyrians Under Kurdish Rule. The Situation in Northeastern Syria.
Source :
Assyrian Confederation of Europe
Date du document :
Janvier 2017
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Syrie : Les communautés ethniques et religieuses depuis le début du conflit
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
17 novembre 2016
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Syrie : Al-Qubaysiat : Un « mouvement de femmes sunnites rigoristes »
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
16 janvier 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Factsheet: Religious Freedom in Syria
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Situation des Syriens convertis de l'islam vers le christianisme
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 février 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
13.
Nationalité, ethnie et race
Titre :
“They came to destroy”: ISIS Crimes Against the Yazidis
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme
Date du document :
15 juin 2016
Date de consultation :
7 septembre 2016
Titre :
Syria: Palestinians in Damascus and Rural Damascus governorates
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur la situation des Druzes, y compris s'ils sont perçus par les groupes d'insurgés comme étant fidèles au président Assad; information sur le traitement que leur réservent les autorités et les groupes d'insurgés (janvier 2015-novembre 2015)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
26 novembre 2015
Date de consultation :
17 décembre 2015
Titre :
Syria. World Directory of Minorities and Indigenous Peoples.
Source :
Minority Rights Group International
Date du document :
Juin 2019
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Les personnes déplacées d'origine arabe dans la région d'Al Hol
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
14 septembre 2016
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Kurdish political parties in Syria. The Kurds: History, Religion, Language, Politics
Source :
Austrian Federal Office for Immigration and Asylum, COI unit
Numéros de pages :
112-138
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syrie : La communauté yézide de Syrie
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
24 janvier 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Irak/Syrie : Situation des yézidis
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
23 janvier 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Idlib's Druze Complain of Persecution
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
Novembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : situation d'une femme yézidie seule à Afrin
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
28 février 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
14.
Sortie/Entrée et liberté de circulation
Titre :
“Our Lives Are Like Death”: Syrian Refugee Returns from Lebanon and Jordan
Date du document :
20 octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Report of the Special Rapporteur on the human rights of internally displaced persons on his mission to the Syrian Arab Republic
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
5 avril 2016
Date de consultation :
7 septembre 2016
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Situation of returnees from abroad.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Juin 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur le traitement réservé aux personnes qui retournent au pays à leur arrivée à l'aéroport international de Damas et aux postes frontaliers terrestres internationaux, y compris les demandeurs d'asile déboutés, les personnes sorties du...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
19 janvier 2016
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Returnees in Syria: Sustainable reintegration and durable solutions, or a return to displacement?
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés. Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Novembre 2017
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
“You're Going to Your Death”: Violations Against Syrian Refugees Returning to Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
7 septembre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syrian and Palestinian (in Lebanon and Exiting Syria) Refugees in Lebanon
Source :
Finlande. Finnish Immigration Service.
Date du document :
29 septembre 2016
Date de consultation :
6 septembre 2017
Titre :
Trapped in Between Lebanon and Syria: The Absence of Durable Solutions for Syria's Refugees
Date du document :
Octobre 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria: Security clearance and status settlement for returnees
Source :
Danemark.Danish Immigration Service.
Date du document :
Décembre 2020
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Position paper on perspectives of forced displaced Syrian women on their conditions, rights, and demands
Source :
Women Now for Development
Date du document :
Janvier 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Syria: Residents Blocked From Returning: Government Demolishes Homes, Denies Property Rights
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
16 octobre 2018
Date de consultation :
16 septembre 2019
Titre :
Syria: Consequences of leaving a public sector position without notice
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Information sur les contrôles et la procédure de sortie à l'aéroport international de Damas, y compris information indiquant si un timbre est apposé dans le passeport d'un étranger au moment du départ; information indiquant si les ...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
9 septembre 2019
Date de consultation :
26 septembre 2019
Titre :
EASO Country of Origin Information Report. Syria: Internally displaced persons, returnees and internal mobility.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
Avril 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Return from abroad
Source :
Norvège. Norwegian Country of Origin Information Centre, Landinfo.
Date du document :
10 février 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Into the unknown: Listening to Syria's displaced in the search for durable solutions
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés et al.
Date du document :
Juin 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Lebanon: Access to Lebanon for Syrians Entitled to Courtesy Residence in Lebanon. Report based on a Fact Finding Mission to Beirut, Lebanon, in January and February 2020.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Lebanon: The Situation of Palestinian Refugees from Syria. Report based on a Fact Finding Mission to Beirut, Lebanon, from 30 June to 7 July 2019.
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Access to Damascus Province for Individuals from Former Rebel-held Areas
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2019
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Easing Syrian Refugees' Plight in Lebanon. Middle East Report N°211.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
13 février 2020
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Syria: Issues regarding return
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2021
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Country Policy and Information Note. Syria: Returnees. Version 1.0.
Source :
Royaume-Uni. Home Office.
Date du document :
Juin 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
On World Refugee Day: Syria is Still Unsafe, The Return of Millions of Refugees Hinges on Realizing a Democratic Political Change
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
20 juin 2023
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Shaken to the Core in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés. Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Août 2023
Auteur :
Clémentine André; Katharina Borsig
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syria: Treatment upon return
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Mai 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Lebanon: Transit for Syrians and Palestinians from Syria (PRS)
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Turkey: Hundreds of Refugees Deported to Syria
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
24 octobre 2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Türkiye: Syrians in Türkiye – the Temporary Protection Regulation and its implementation
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2023
Date de consultation :
12 décembre 2023
15.
Marché du travail et syndicats - (aucun document dans cette section)
16.
Autres - (aucun document dans cette section)
Les changements suivants ont été apportés à l'ancienne version du cartable datée du 31 août 2023 :
Titre :
Syria. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
2 décembre 2022
Adresse URL :
https://www.cia.gov/the-world-factbook/countries/syria/
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie. L'aménagement linguistique dans le monde.
Source :
L'aménagement linguistique dans le monde
Date du document :
22 avril 2022
Adresse URL :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca/asie/syrie.htm
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Humanitarian Needs Overview: Syrian Arab Republic
Source :
Nations Unies. Bureau de la coordination des affaires humanitaires.
Date du document :
Février 2022
Adresse URL :
https://www.humanitarianresponse.info/sites/www.humanitarianresponse.info/files/documents/files/hno_2022_rev-1.15.pdf
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syria: Security situation. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Septembre 2022
Adresse URL :
https://euaa.europa.eu/sites/default/files/publications/2022-09/2022_09_COI_Report_Syria_Security_Situation_EN.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Country of origin information report Syria
Source :
Pays-Bas. Ministère des affaires étrangères.
Date du document :
Mai 2022
Adresse URL :
https://www.government.nl/binaries/government/documenten/reports/2022/05/31/country-of-origin-information-report-syria-of-may-2022/Country+of+origin+information+report+Syria.pdf
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syria Conflict Overview: 2011-2021. In Focus.
Source :
États-Unis. Congressional Research Service.
Date du document :
10 février 2021
Adresse URL :
https://crsreports.congress.gov/product/pdf/IF/IF11080
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syrie. Amnesty International – Rapport 2021/22 : la situation des droits humains dans le monde.
Source :
Amnesty International
Date du document :
29 mars 2022
Numéros de pages :
450–455
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/fr/wp-content/uploads/sites/8/2022/03/POL1048702022FRENCH.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. World Report 2022: Events of 2021.
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
Janvier 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/world-report/2022/country-chapters/syria
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Freedom in the World 2022.
Adresse URL :
https://freedomhouse.org/country/syria/freedom-world/2022
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Eleventh Annual Report: The Most Notable Human Rights Violations in Syria in 2021: The State's Collapse and Society's Fragmentation
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
21 janvier 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/Eleventh_Annual_Report_The_Most_Notable_Human_Rights_Violations_in_Syria_in_2021_en.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. U.S. Visa: Reciprocity and Civil Documents by Country.
Source :
États-Unis. Department of State.
Adresse URL :
https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas/Visa-Reciprocity-and-Civil-Documents-by-Country/Syria.html
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Voices from Syria 2021: Assessment Findings of the Humanitarian Needs Overview
Source :
Fonds des Nations Unies pour la population
Date du document :
1 janvier 2021
Adresse URL :
https://www.humanitarianresponse.info/sites/www.humanitarianresponse.info/files/documents/files/voices_2021_-_final_180521_eng.pdf
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Syria: Tier 3. Trafficking in Persons Report 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
19 juillet 2022
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/2022-trafficking-in-persons-report/syria/
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. Country Reports on Terrorism 2020.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
16 décembre 2021
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/country-reports-on-terrorism-2020/syria
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Seventh Annual SNHR Report on Russian Forces' Violations since the Beginning of Russia's Military Intervention in Syria on September 30, 2015
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 septembre 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2022/09/R220916E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
The 11th Annual Report on Torture in Syria on the International Day in Support of Victims of Torture
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
26 juin 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2022/06/R220610E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
The 11th Annual Report on Enforced Disappearance in Syria on the International Day of the Victims of Enforced Disappearances; the Number of Victims is Rising
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 août 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2022/08/R220810En.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
The Annual Report on the Most Notable Violations against Media Workers in Syria on Workers in Syria on World Press Freedom Day
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
4 mai 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2022/05/R220504E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. International Religious Freedom Report for 2021.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
2 juin 2022
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/2021-report-on-international-religious-freedom/syria/
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria. United States Commission on International Religious Freedom. 2022 Annual Report.
Source :
États-Unis. Commission on International Religious Freedom.
Date du document :
Avril 2022
Adresse URL :
https://www.uscirf.gov/sites/default/files/2022-04/2022%20Syria.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
On World Refugee Day: Ongoing Atrocious Violations in Syria Are the Main Reason for Generating More Refugees
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
20 juin 2022
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2022/06/R220612E.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: 185 Cases of “Honor Killing” since 2019
Source :
Syrians for Truth and Justice
Date du document :
25 novembre 2022
Adresse URL :
https://stj-sy.org/en/syria-185-cases-of-honor-killing-since-2019/
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
« Mon fils est juste un enfant comme les autres » : Expériences d'enfants rapatriés des camps pour suspects de l'EI et leurs familles dans le nord-est de la Syrie
Date du document :
21 novembre 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/sites/default/files/media_2022/11/syria_crd1122fr_web.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
SNHR's Eighth Annual Report on the Most Notable Violations by Russian Forces Since the Launch of Russia's Military Intervention in Syria on September 30, 2015
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
30 septembre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/R230908E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : La situation sécuritaire dans le gouvernorat de Deraa entre juin 2018 et septembre 2021
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
18 janvier 2022
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2201_syr_deraa_114449_web.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syrie : Situation sécuritaire à Tell Kalakh (gouvernorat de Homs) et présence de groupes armés turkmènes de 2011 à 2019
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
6 janvier 2020
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2001_syr_situation_securitaire_a_tell_kalakh.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Northeast Syria: Fate of Hundreds of Boys Trapped in Siege Unknown
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
4 février 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/02/04/northeast-syria-fate-hundreds-boys-trapped-siege-unknown
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
Syrie. L'Encyclopédie en ligne.
Adresse URL :
http://www.larousse.fr/encyclopedie/cartes/Syrie/1306143
Date de consultation :
5 novembre 2012
Titre :
Humanitarian Situation Overview in Syria (HSOS): Northeast Syria
Date du document :
Juin 2022
Adresse URL :
https://www.impact-repository.org/document/reach/0ffc0056/REACH_SYR_HSOS-factsheet_NES_June-2022-1.pdf
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Syria: Cholera outbreak in the northeastern regions
Source :
Assessment Capacities Project
Date du document :
27 septembre 2022
Adresse URL :
https://www.acaps.org/sites/acaps/files/slides/files/20220927_acaps_start_briefing_note_syria_cholera_outbreak.pdf
Date de consultation :
1 décembre 2022
Titre :
Siege Watch Final Report. Out of Sight, Out of Mind: The Aftermath of Syria's Sieges.
Date du document :
6 mars 2019
Auteur :
Valerie Szybala et al.
Adresse URL :
https://www.paxforpeace.nl/media/files/pax-siege-watch-final-report.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2020
Titre :
Syria: Security and socio-economic situation in Tartous and Latakia governorates
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Septembre 2021
Adresse URL :
https://us.dk/media/10444/syria-security-and-socio-economic-situation-in-tartous-and-latakia-governorates-2021_final.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2021
Titre :
Syria: Fact-Finding Mission to Beirut and Damascus, April 2018
Source :
Finlande. Finnish Immigration Service.
Date du document :
14 décembre 2018
Adresse URL :
https://migri.fi/documents/5202425/5914056/Syria_Fact-finding+mission+to+Beirut+and+Damascus%2C+April+2018.pdf/0eb6cab5-fa4e-b70c-497c-6903c636c43e/Syria_Fact-finding+mission+to+Beirut+and+Damascus%2C+April+2018.pdf.pdf
Date de consultation :
13 septembre 2019
Titre :
Syrie: Reconquête du Sud par l'armée syrienne et accord de reddition
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
21 mars 2019
Adresse URL :
https://www.osar.ch/fileadmin/user_upload/Publikationen/Herkunftslaenderberichte/Mittlerer_Osten_-_Zentralasien/Syrien/190321-syr-sueden-abkommen-f.pdf
Date de consultation :
21 mars 2019
Titre :
Humanitarian Situation Overview in Syria (HSOS): Greater Idleb Area
Date du document :
Mars 2022
Adresse URL :
https://www.impact-repository.org/document/reach/d09628f2/REACH_SYR_HSOS-factsheet_Greater-Idleb_March-2022.pdf
Date de consultation :
2 décembre 2022
Titre :
Syria: Cluster Munitions Used in November 6 Attacks
Date du document :
23 novembre 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/11/23/syria-cluster-munitions-used-november-6-attacks
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Detention, Harassment in Retaken Areas
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
21 mai 2019
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2019/05/21/syria-detention-harassment-retaken-areas
Date de consultation :
17 septembre 2019
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
13 août 2021
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/A/HRC/48/70
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Application des résolutions 2139 (2014), 2165 (2014), 2191 (2014), 2258 (2015), 2332 (2016), 2393 (2017), 2401 (2018), 2449 (2018), 2504 (2020), 2533 (2020), 2585 (2021) et 2642 (2022) du Conseil de sécurité : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
22 août 2022
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/S/2022/635
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Le Golan syrien occupé : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
12 octobre 2022
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/77/520
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
On International Women's Day: Nearly 9,264 Women Still Arrested/ Forcibly Disappeared, and Women Targeted Due to Their Work
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
8 mars 2021
Adresse URL :
https://sn4hr.org/wp-content/pdf/english/On_International_Womens_Day_approximately_9264_women_are_still_under_arrest_enforced_disappearance_and_targeting_women_for_their_work._en.pdf
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Les enfants et le conflit armé en République arabe syrienne : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
23 avril 2021
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/S/2021/398
Date de consultation :
10 décembre 2021
Titre :
Syrian Arab Republic. Social Institutions and Gender Index 2019.
Source :
Organisation de coopération et de développement économiques
Date du document :
7 décembre 2018
Adresse URL :
https://www.genderindex.org/wp-content/uploads/files/datasheets/2019/SY.pdf
Date de consultation :
17 décembre 2020
Titre :
Holding Up in Displacement Camps: Women and Girls Confronting Persistent Intersecting Patterns of Gender-based violence in Northwest Syria
Source :
Syrian Center for Media and Freedom of Expression
Date du document :
Février 2022
Adresse URL :
https://scm.bz/en/en-studies/holding-up-in-displacment-camps-woemn-and-girls-confronting-persistent-intersecing-patterns-of-gender-based-violence-in-northwest-syria
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Girls: Fuel for Democratic War – A report on the recruitment of underage females in Northeastern Syria
Source :
Syrian Center for Media and Freedom of Expression
Date du document :
5 mars 2022
Adresse URL :
https://scm.bz/en/en-studies/kurdishwomenen
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
All Feasible Precautions? Civilian Casualties in Anti-ISIS Coalition Airstrikes in Syria.
Source :
Human Rights Watch
Date du document :
24 septembre 2017
Auteur :
Ole Solvang; Nadim Houry
Réviseur :
Sarah Leah Whitson
Adresse URL :
https://www.hrw.org/report/2017/09/24/all-feasible-precautions/civilian-casualties-anti-isis-coalition-airstrikes-syria
Date de consultation :
27 septembre 2017
Titre :
Death by Chemicals: The Syrian Government's Widespread and Systematic Use of Chemical Weapons.
Date du document :
18 octobre 2017
Réviseur :
Sarah Leah Whitson
Adresse URL :
https://www.hrw.org/report/2017/05/01/death-chemicals/syrian-governments-widespread-and-systematic-use-chemical-weapons
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
“War of Annihilation”: Devastating Toll on Civilians, Raqqa – Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
5 juin 2018
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/documents/mde24/8367/2018/en/
Date de consultation :
14 décembre 2022
Titre :
The siege and recapture of eastern Ghouta. Conference room paper of the Independent International Commission of Inquiry on the Syrian Arab Republic.
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
20 juin 2018
Adresse URL :
https://reliefweb.int/sites/reliefweb.int/files/resources/A_HRC_38_CRP_3_EN.pdf
Date de consultation :
7 septembre 2018
Titre :
'We had Nowhere to Go' - Forced Displacement and Demolitions in Northern Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
13 octobre 2015
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/documents/mde24/2503/2015/en/
Date de consultation :
18 décembre 2015
Titre :
Syrie : La justice syrienne : faillite d'un système
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
21 avril 2016
Adresse URL :
https://www.refworld.org/docid/57bea52a4.html
Date de consultation :
22 septembre 2016
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
11 mars 2021
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/A/HRC/46/55
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Human Slaughterhouse: Mass Hangings and Extermination at Saydnaya Prison, Syria
Source :
Amnesty International
Date du document :
7 février 2017
Adresse URL :
https://www.amnesty.org/en/wp-content/uploads/2021/05/MDE2454152017ENGLISH.pdf
Date de consultation :
5 septembre 2017
Titre :
Extrajudicial Killing Claims the Lives of 723 Civilians in Syria in the First Half of 2021
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
1 juillet 2021
Adresse URL :
https://sn4hr.org/wp-content/pdf/english/Extrajudicial_Killing_Claims_the_Lives_of_723_Civilians_in_Syria_in_the_First_Half_of_2021_en.pdf
Date de consultation :
13 décembre 2021
Titre :
Steadying the New Status Quo in Syria's North East. Middle East Briefing N°72.
Source :
International Crisis Group
Date du document :
27 novembre 2019
Adresse URL :
https://www.crisisgroup.org/middle-east-north-africa/eastern-mediterranean/syria/b72-steadying-new-status-quo-syrias-north-east
Date de consultation :
9 décembre 2020
Titre :
Forced Return of Syrians by Lebanon Unsafe and Unlawful
Date du document :
6 juillet 2022
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2022/07/06/forced-return-syrians-lebanon-unsafe-and-unlawful
Date de consultation :
8 décembre 2022
Titre :
Syria: Country Focus. Country of Origin Information Report.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
Octobre 2023
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/easo/PLib/2023_10_EUAA_COI_Report_Syria_Country_focus.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Humanitarian Situation Overview of Syria (HSOS): Ar-Raqqa City. Urban household assessment, Summer 2023.
Date du document :
4 septembre 2023
Adresse URL :
https://repository.impact-initiatives.org/document/reach/667b64c0/REACH_SYR_Situation-Overview_HSOS-Urban-Raqqa_Summer-2023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Whole of Syria. Cholera Outbreak Situation Report No. 20.
Source :
Fonds des Nations Unies pour l'enfance et al.
Date du document :
23 octobre 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/522046ab-5a92-49ac-86c7-70bee5f4bcf5/WoS%20_Cholera_Situation%20Report%20%2320_%2023Oct23.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Situation dans les zones reconquises par les forces pro-régime depuis 2020 : Alep, Homs, Damas et sa campagne (Rif de Damas), Idlib, Deraa et Qouneitra
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
13 décembre 2022
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2212_syr_zones_reconquises_par_le_regime_156325_web.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : situation sécuritaire dans le gouvernorat de Soueïda entre 2020 et 2022
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
28 février 2023
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2302_syr_soueida_securite_2020_2022_158546_web.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Situation Report #2, October 16, 2023. Impact of Hostilities Targeting Critical Civilian Infrastructures in Northeast Syria.
Source :
Northeast Syria NGO Forum
Date du document :
16 octobre 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/4e13f36d-9190-43f5-8f30-176960381d4b/NESF%20Sitrep%202_Impact%20of%20Hostilities%20Targeting%20Critical%20Civilian%20Infrastructures%20in%20Northeast%20Syria_October%202023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrian-Russian Alliance Forces Have Committed Violations that Constitute Crimes Against Humanity and War Crimes Through Unlawful Attack Against Northwestern Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
13 octobre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/10/R231009E-2.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapid needs assessment in response to conflict escalation in Greater Idleb
Date du document :
18 octobre 2023
Adresse URL :
https://reliefweb.int/attachments/2724c5ea-33cd-452c-994d-275cbf6854a8/RNA_NWS_Escalation_Brief_V3-2.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Le gouvernement a utilisé des armes à sous-munitions dans le nord-ouest du pays
Date du document :
5 novembre 2023
Adresse URL :
https://www.hrw.org/fr/news/2023/11/05/syrie-le-gouvernement-utilise-des-armes-sous-munitions-dans-le-nord-ouest-du-pays
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Northeast Syria: Turkish Strikes Disrupt Water, Electricity
Date du document :
26 octobre 2023
Adresse URL :
https://www.hrw.org/news/2023/10/26/northeast-syria-turkish-strikes-disrupt-water-electricity
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
North-West Syria. Situation Report.
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
2 novembre 2023
Adresse URL :
https://reports.unocha.org/en/country/syria/?
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
COI Query Response. Syria: Major human rights, security, and socio-economic developments.
Source :
Union européenne. Agence de l'Union européenne pour l'asile.
Date du document :
6 décembre 2023
Adresse URL :
https://coi.euaa.europa.eu/administration/easo/PLib/2023_12_EUAA_COI_Query_Response_Q69_Syria_Major_human_rights_security_and_socio_economic_developments.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Welcome No More: How Turkey Targets Increasingly Vulnerable Syrians
Source :
Tahrir Institute for Middle East Policy
Date du document :
11 octobre 2023
Auteur :
Elise Daniaud Oudeh; Hussam al-Nahar
Adresse URL :
https://timep.org/2023/10/11/welcome-no-more-how-turkey-targets-increasingly-vulnerable-syrians/
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/A/HRC/54/58
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Application des résolutions 2139 (2014), 2165 (2014), 2191 (2014), 2258 (2015), 2332 (2016), 2393 (2017), 2401 (2018), 2449 (2018), 2504 (2020), 2533 (2020), 2585 (2021), 2642 (2022) et 2672 (2023) du Conseil de sécurité : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
24 août 2023
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/S/2023/621
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Le Golan syrien occupé : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Assemblée générale.
Date du document :
13 octobre 2023
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/78/529
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Children on the Margins: The Impacts of Depriving Children of their Right to Nationality and Legal Identity in Northwest Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés ; Fletcher School of Global Affairs International Law Practicum
Date du document :
Juillet 2023
Auteur :
Christine Bustany
Adresse URL :
https://sites.tufts.edu/filp/files/2023/07/Children-on-the-Margins_Nationality-and-Legal-Identity-in-Northwest-Syria_Report.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
On International Women's Day: The Devastating Earthquake that Hit Northwestern Syria Has Exacerbated the Dire Situation of Women, With No Fewer than 35,000 Women Losing Their Homes in the Earthquake
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
8 mars 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/03/R230304E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Les enfants et le conflit armé en République arabe syrienne : Rapport du Secrétaire général
Source :
Nations Unies. Conseil de sécurité.
Date du document :
27 octobre 2023
Adresse URL :
https://undocs.org/fr/S/2023/805
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
She Pays the Highest Price: The Toll of Conflict on Sexual and Reproductive Health in Northwest Syria
Source :
Physicians for Human Rights et al.
Adresse URL :
https://phr.org/wp-content/uploads/2023/03/REPORT-The-Toll-of-Conflict-on-Sexual-and-Reproductive-Health-in-Northwest-Syria_March-2023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
SNHR's 12th Annual Report on Violations Against Females in Syria
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
Novembre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/11/R231106E.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2023
Titre :
Syria: Recruitment to Opposition Groups
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Décembre 2022
Adresse URL :
https://us.dk/media/10559/syria_-recruitment-to-opposition-groups_tilgaengelig.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: Military service: recruitment procedure, conscripts' duties and military service for naturalised Ajanibs
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Juillet 2023
Adresse URL :
https://us.dk/media/10607/coi-brief-report-on-syria-military-service-2023.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
An Instrument of Death and Disappearance: How the Syrian Regime Uses Military Field Courts Against Activists and Dissidents
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
12 septembre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/pdf/english/R230904E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
14 août 2023
Adresse URL :
https://www.undocs.org/fr/A/HRC/54/58
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
The Syrian Regime is Accused of Killing 15,051 Individuals, Including 190 Children and 94 Women, Under Torture in Its Detention Centers Since March 2011, While Nearly 136,000 Remain Forcibly Disappeared
Source :
Syrian Network for Human Rights
Date du document :
10 octobre 2023
Adresse URL :
https://snhr.org/wp-content/uploads/2023/10/R231007E.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Policy Brief: Summer 2022. Dispossession in Syria: A Fundamental Piece of the Accountability Puzzle.
Source :
International Legal Assistance Consortium
Auteur :
Barbara McCallin
Adresse URL :
https://ilacnet.org/wp-content/uploads/2022/12/ILAC_Syria-Dispossession-in-Syria_Brief_2022.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syrie : Le Haut conseil judiciaire issu de l'opposition
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
15 mars 2022
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2203_syr_haut_conseil_judiciaire_155719_web.pdf
Date de consultation :
7 décembre 2023
Titre :
Syria: The Special Forces and the elite units
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Avril 2023
Adresse URL :
https://us.dk/media/10582/syria-the-special-forces-and-the-elite-units_april_2023.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syrie. Classement mondial de la liberté de la presse 2023.
Source :
Reporters sans frontières
Adresse URL :
https://rsf.org/fr/pays/syrie
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syrie : Situation des Syriens convertis de l'islam vers le christianisme
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 février 2023
Adresse URL :
https://www.ofpra.gouv.fr/libraries/pdf.js/web/viewer.html?file=/sites/default/files/ofpra_flora/2302_syr_convertis_157244_web.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Syrie : situation d'une femme yézidie seule à Afrin
Source :
Organisation suisse d'aide aux réfugiés
Date du document :
28 février 2023
Adresse URL :
https://www.refugeecouncil.ch/fileadmin/user_upload/Publikationen/Herkunftslaenderberichte/Mittlerer_Osten_-_Zentralasien/Syrien/230228_SYR_femme_yezidie_Afrin.pdf
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Shaken to the Core in Syria
Source :
Conseil norvégien pour les réfugiés. Internal Displacement Monitoring Centre.
Date du document :
Août 2023
Auteur :
Clémentine André; Katharina Borsig
Adresse URL :
https://www.internal-displacement.org/expert-opinion/shaken-to-the-core-in-syria
Date de consultation :
8 décembre 2023
Titre :
Türkiye: Syrians in Türkiye – the Temporary Protection Regulation and its implementation
Source :
Danemark. Danish Immigration Service.
Date du document :
Octobre 2023
Adresse URL :
https://us.dk/media/10630/ffm-report-syrians-in-tuerkiye-final-061023.pdf
Date de consultation :
12 décembre 2023
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