Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
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30 juillet 2010

Cartable national de documentation

EL SALVADOR

Liste de documents

1 Renseignements généraux et cartes
1.1
  • Nations Unies. Mai 2004. Section de la cartographie. « El Salvador ».
  • Quid.fr. S.d. Carte(s) de pays. « Salvador – Politique ». [Pas de version électronique. Une copie papier peut être consultée dans les centres de documentation régionaux de la CISR.]
1.2 Ce document a été supprimé.
1.3 The Europa World Year Book 2009. 2009. « El Salvador », p. 1670-1686. Londres : Routledge. [Pas de version électronique. Une copie papier peut être consultée dans les centres de documentation régionaux de la CISR.]
2 Information sur les droits de la personne
2.1 États-Unis. 11 mars 2010. Department of State. « El Salvador ». Country Reports on Human Rights Practices for 2009.
2.2 Amnesty International (AI). 2010. « Salvador ». Amnesty International Rapport 2010, p. 288-289.
2.3 Manz, Beatriz. Août 2008. Writenet. Central America (Guatemala, El Salvador, Honduras, Nicaragua): Patterns of Human Rights Violations, p. i-6, 15-23. (Nations Unies – Refworld)
3 Pièces d'identité et citoyenneté
3.1 États-Unis. Mars 2001. Investigations Services. « El Salvador ». Citizenship Laws of the World, p. 1-2, 71.
3.2 SLV43441.EF. 7 avril 2005. Information sur la carte d'identification personnelle (carnet de identificacion personal); procédure de délivrance et type de renseignements qu'elle contient; différences avec la carte d'identité personnelle (cedula de identidad personal); information indiquant si le gouvernement a délivré ce document en 2001 (2001-mars 2005).
3.3 SLV102871.EF. 10 juillet 2008. Information sur les modifications apportées au document d'identité unique (Documento Único de Identidad – DUI) et sur sa délivrance.
4 Activités et organisations politiques
4.1 International Foundation of Electoral Systems (IFES). S.d. Election Guide. « Election Profile: El Salvador ». (Résultats des élections présidentielles du 15 mars 2009)
4.2 International Foundation of Electoral Systems (IFES). S.d. Election Guide. « Election Profile: El Salvador ». (Résultats des élections présidentielles du 18 janvier 2009)
4.3 SLV101209.F. 3 avril 2006. Résultats des élections législatives et municipales du 12 mars 2006.
4.4 Cable News Network (CNN). 16 mars 2009. Arthur Brice. « Leftist Claims El Salvador Presidency ». [Pas de version électronique. Une copie papier peut être consultée dans les centres de documentation régionaux de la CISR.]
4.5 LatinReporters.com. 16 mars 2009. « Le Salvador vire à gauche avec Mauricio Funes et l'ex-guérilla du FMLN ».
5 Questions liées à la situation de la femme, violence familiale et enfants
5.1 SLV103187.F. 13 juillet 2009. Information sur la violence faite aux femmes et sur la législation et la protection offerte aux victimes (2007- juin 2009).
5.2 SLV103213.F. 17 juillet 2009. Information sur la violence conjugale; recours et services offerts aux victimes de cette violence (mars 2006-juillet 2009).
6 Orientation sexuelle
6.1 SLV102872.EF. 11 juillet 2008. Information sur la situation des personnes homosexuelles, y compris l'attitude de la société et la protection et les services de soutien offerts par l'État.
6.2 Nations Unies. 3 avril 2009. Programme commun des Nations Unies sur le VIH/SIDA (ONUSIDA). « Salvador: un décret ministériel pour faire reculer l'homophobie dans les services de santé ».
7 Criminalité et corruption
7.1 États-Unis. 1er mars 2010. Department of State. « El Salvador ». International Narcotics Control Strategy Report 2010.
7.2 SLV103445.F. 3 juin 2010. Information sur la présence et les activités de la Mara Salvatrucha (MS ou MS-13) et de la Mara 18 (M18) au Salvador, ainsi que sur le recrutement, les mesures prises par le gouvernement pour lutter contre les maras et la protection offerte aux victimes des maras (2008-2010).
7.3 SLV101079.F. 29 mars 2006. Information sur les étapes que doivent suivre les victimes d'enlèvement pour dénoncer leurs agresseurs et information indiquant si les victimes d'enlèvement sont obligées d'identifier leurs ravisseurs (mars 2006).
7.4 États-Unis. 11 janvier 2010. Congressional Research Service (CRS). Clare Ribando Seelke. Gangs in Central America.
7.5 Le Monde diplomatique [Paris]. Mars 2004. Philippe Revelli. « Derrière la violence des gangs du Salvador ». [Pas de version électronique. Une copie papier peut être consultée dans les centres de documentation régionaux de la CISR.]
7.6 SLV103166.F. 15 juillet 2009. Information sur la criminalité et sur l'efficacité du gouvernement et de la police, y compris sur la protection des victimes et des témoins (2007-juin 2009).
7.7 États-Unis. Juin 2007. Department of State. « Issue Paper: Youth Gang Organizations in El Salvador ». (U.S. Committee for Refugees and Immigrants – USCRI)
8 Service militaire
8.1 Coalition pour mettre fin à l'utilisation d'enfants soldats. 2008. « El Salvador ». Child Soldiers Global Report 2008.
9 Systèmes judiciaire, juridique et pénal
9.1 Justice Studies Center of the Americas (JSCA). S.d. « El Salvador ». Report on Judicial Systems in the Americas 2008-2009.
10 Police et forces de sécurité
10.1 Ce document a été supprimé.
10.2 SLV103498.F. 14 juin 2010. Information sur la corruption policière ainsi que sur les mesures prises par le gouvernement pour combattre cette corruption.
10.3 SLV101084.F. 29 mars 2006. Information sur la structure organisationnelle de l'unité de lutte contre les enlèvements de la police civile nationale (Policía nacional civil - PNC); protection offerte aux policiers de cette unité qui sont menacés; la manière donc cette unité est perçue par les autres divisions de la PNC et par le gouvernement (mars 2006).
11 Liberté de la presse
11.1 Reporters sans frontières (RSF). 2010. « Salvador ». Rapport mondial 2010.
12 Religion - (aucun document dans cette section)
13 Nationalité, ethnie et race - (aucun document dans cette section)
14 Sortie/Entrée et liberté de circulation
14.1 SLV103499.EF. 22 juin 2010. Information sur les documents requis et la marche à suivre lorsqu’un parent voyage à l’étranger avec un enfant mineur en l’absence de l’autre parent ou sans le consentement de celui-ci.
15 Marché du travail et syndicats
15.1 Confédération syndicale internationale (CSI). 2010. « El Salvador ». Rapport annuel des violations des droits syndicaux 2010.
16 Autres - (aucun document dans cette section)
Les changements suivants ont été apportés à l'ancienne version du cartable datée du 17 mars 2010 :

Mis à jour

  • 2.2) Amnesty International (AI). 2009. « Salvador ». Amnesty International - Rapport 2009.
  • 7.1) États-Unis. 27 février 2009. Department of State. « El Salvador ». International Narcotics Control Strategy Report 2009 [en anglais seulement].
  • 9.1) Justice Studies Center of the Americas (JSCA). 2007. « El Salvador ». Report on Judicial Systems in the Americas 2006-2007, pp. 253-267 [en anglais seulement].
  • 11.1) Reporters sans frontières (RSF). 14 mai 2009. « Salvador ». Rapport mondial 2009.
  • 15.1) Confédération syndicale internationale (CSI). 2008. « El Salvador ». Rapport annuel des violations des droits syndicaux (2008).

Supprimés

  • 1.2) Canada. Juillet 2007. Commission de l'immigration et du statut de réfugié (CISR). Document d'information sur un pays: El Salvador.
  • 7.2) SLV101080.F. 7 avril 2006. Information sur la mara (gang) Mara Salvatrucha (MS-13); ses activités et le recrutement de ses membres. Protection offerte aux victimes de la violence des maras et protection des témoins (avril 2006).
  • 7.4) SLV101083.F. 11 avril 2006. Information sur la criminalité en El Salvador; actions de l'État pour lutter contre la criminalité, y compris celle liée aux maras (gangs) et collaboration internationale afin de combattre la criminalité, y compris celle liée aux maras (avril 2006).
  • 10.2) SLV43482.EF. 13 avril 2005. Information sur l'organisation et la structure de la Police nationale civile (Policía Nacional Civil — PNC); tentatives récentes de lutte contre la corruption policière; traitement réservé aux policiers soupçonnés d'être des criminels ou d'être impliqués dans des bandes de criminels; information indiquant si les plaintes contre les policiers sont examinées sérieusement par les autorités (met à jour et remplace SLV37937.EF du 27 novembre 2001).
  • 14.1) SLV103168.F. 29 juin 2009. Information sur les documents nécessaires et la procédure à suivre pour un parent souhaitant voyager à l'étranger en compagnie d'un mineur en l'absence de l'autre parent (juin 2009).

Ajoutés

  • 7.2) SLV103445.F. 3 juin 2010. Information sur la présence et les activités de la Mara Salvatrucha (MS ou MS-13) et de la Mara 18 (M18) au Salvador, ainsi que sur le recrutement, les mesures prises par le gouvernement pour lutter contre les maras et la protection offerte aux victimes des maras (2008-2010).
  • 7.4) États-Unis. 11 janvier 2010. Congressional Research Service (CRS). Clare Ribando Seelke. Gangs in Central America.
  • 10.2) SLV103498.F. 14 juin 2010. Information sur la corruption policière ainsi que sur les mesures prises par le gouvernement pour combattre cette corruption.
  • 14.1) SLV103499.EF. 22 juin 2010. Information sur les documents requis et la marche à suivre lorsqu’un parent voyage à l’étranger avec un enfant mineur en l’absence de l’autre parent ou sans le consentement de celui-ci.
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